DIRE et JUGER que la SCI WATSON bénéficiait bien au départ d'un passage sur un chemin d'exploitation d'une largeur de 2 mètres de largeur.

, Vu les actes des 23 février 1977, 24 janvier 1986, 26 mars 1982, et 10 avril 1995, constitutif et recognitif de servitude, Vu les plans de la servitude contractuellement organisée prévoyant une largeur

Si la largeur de cette voie n'est pas précisée, il ressort clairement de ce document qu'elle présente une largeur suffisante pour le passage des véhicules. 9.

[U] s'effectuera sur une largeur d'au moins 3 mètres en traversant les parcelles n°[Cadastre 2] et n°[Cadastre 6] appartenant à Mme [H] épouse [E], - condamné (sans astreinte) Mme [H] épouse [E] à démolir

[S] [L] a essayé de créer artificiellement une situation de harcèlement moral et de lanceur d'alerte. Elle soutient que M.

la Noë-Verte ne peut recevoir de nouveaux flux et la capacité avec ses calculs ainsi que la méthode utilisée pour déterminer le nombre de véhicules qu'elle peut actuellement accepter, ainsi que la largeur

Il précise que l'assiette de cette servitude de passage est d'une largeur de 6 mètres environ et que ce chemin de 6 mètres de largeur partira de l'[Adresse 10] pour aboutir à la propriété anciennement

Après lecture du sms envoyé à Mr [S], où Mr [B] [D] parle de lanceur, en disant qu'il s'est fait mal avec un lanceur de tondeuse, ceux sont deux choses différentes : soulever une tondeuse et lancer une

précisait l'assiette du droit de passage précité, lequel n'est pas assis sur la totalité de la parcelle cadastrée [...] , comme il l'avait cru à la lecture de l'acte de vente, mais seulement sur une largeur

- d'une servitude conventionnelle de passage sur la parcelle no 1659 jusqu'à la 1661 sur une largeur d'un mètre.

Enfin, les plans du dossier de demande de permis de construire mentionnent des échelles permettant aux services instructeurs de mesurer la largeur du boulevard de Genève.

Elle assure que le préau est d'une hauteur de 2,05m, d'une largeur de 2,87m, qu'il ne ne représente pas un obstacle empêchant de passer de la parcelle 703 vers la parcelle 690.

[V], a condamné celui-ci à rétablir la largeur de 6 m de passage sur le chemin de servitude en procédant à la taille et / ou à l'enlèvement de la haie et de lauriers plantée en limite de sa propriété du

est demandé de dire que le droit de passage devra s'exercer à travers la parcelle [Cadastre 9], puis le long des parcelles [Cadastre 7] et [Cadastre 6] pour aboutir à la parcelle [Cadastre 3] sur une largeur

qu'il est également possible d'y accéder directement à partir de la terrasse située au droit de la maison se trouvant sur la parcelle BD 280, cette terrasse étant strictement identique, tant par sa largeur

par le fonds appartenant à Monsieur X..., cadastré section A no 739,740,741 et 734 au profit de l'immeuble no..., cadastré no 736,737 et 738, sur une profondeur de 15 mètres, en front à rue sur une largeur

En troisième lieu, l'association requérante fait valoir que la largeur de la place n°14, impactée par le permis de construire modificatif, est désormais insuffisante.

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. M.

En l'espèce, l'expert judiciaire a constaté que la largeur de passage entre le garage et le hall d'entrée des logements est de 75 cm alors que la largeur réglementaire pour l'accessibilité des logements

[P] [X], et a rejeté une partie de la demande portant sur l'insuffisance de largeur de l'alcôve litigieuse destinée à accueillir un lit superposé au motif suivant 'aucun motif légitime ne sera retenu (