CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
616243bc1217cad6c01648f9
25 mars 2014
ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2014 N°2014/ 177 Rôle N° 12/12269 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ [O], [R] [B] Grosse délivrée le : à : Me Laurence
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d931
3 mars 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Régine CALZIA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Martine Z... demeurant ...
Pôle 2 - Chambre 1
6034d9116b510d03f8810ab4
13 septembre 2016
JUSTER MAWAS LE DAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R227 Madame [P] [V] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Laurence DEPOUX de l'ASSOCIATION DEPOUX JUSTER MAWAS LE DAIN, avocat
6253cd9dbd3db21cbdd93e09
23 novembre 2017
Laurence X... épouse Y...
6253cacfbd3db21cbdd8c26f
24 octobre 2007
- signé par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre, et par Mademoiselle Sophie LE SQUER, Greffier présent lors du prononcé. * ** FAITS ET PROCEDURE Laurent Z... a été engagé par la S.
Pôle 6 - Chambre 13
6312f095ef56904f13d44e63
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
6312f095ef56904f13d44e65
Chambre 1-2
6364ba8ee405357f749ea68e
20 octobre 2022
arrêté au 16 novembre 2021, à titre d'indemnités d'occupation dues depuis le 1er mars 2020, - condamner Madame [T] à lui payer la somme de 3000 euros pour procédure abusive, - condamner Madame [T] au
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb6
18 avril 2011
Laurent Marie Y...
6253ca5ebd3db21cbdd8ad60
14 décembre 2007
APPELANTE Madame Jocelyne X... née le 15 février 1924 à SAINT LUBIN DES ONCHERETS (28), demeurant...- 06700 SAINT LAURENT DU VAR représentée par la S. C. P.
6253c898bd3db21cbdd85b63
8 novembre 2001
NATURE DE L'AFFAIRE : 120 DEMANDE DE CHANGEMENT DE NOM D'UN ENFANT NATUREL APPELANT et défendeur : Monsieur Laurent X... ...; CHEVALLIER-GASCHY, avocats à COLMAR INTIMEE et demanderesse : Mademoiselle
6253cd8ebd3db21cbdd93a85
24 février 2017
Le 9 mars 2007, un compromis de vente a été signé entre la SCI SELATAN INDAH et Laurent X..., reconnaissant que la vente a été négociée par l'agence immobilière FONCIMMO à laquelle le vendeur devait verser
Pôle 4 - Chambre 9 - B
64437ba4823e6dd0f8bf8062
21 avril 2023
Laurence ARBELLOT, conseillère chargée du rapport.
6253cd2abd3db21cbdd9275b
24 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
6e Chambre A
61632f5814ec5f96a7da0976
27 octobre 2011
Françoise LLAURENS, Président, et Madame Roseline ALLUTO, Conseiller, chargés du rapport.
6312f094ef56904f13d44e57
Chambre Sécurité Sociale
698adda5cdc6046d47b7619e
27 janvier 2026
Lors du délibéré : Madame Laurence DUVALLET, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller.
63c256e60bfda47c9007610f
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
627f48e9551627057d32e0be
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel
6253c987bd3db21cbdd8894c
3 octobre 2006
Laurent Y... de retourner les ordres de mouvements dûment complétés et signés en application de la décision de l'assemblée générale du 5 décembre 2005, sous astreinte de 500 euros par jour de retard et
Page 15 sur 999