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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
68806c8dbf1211186fbec96b
22 juillet 2025
22 juillet 2025
[Adresse 1] [Localité 5] non comparant Madame [P] [H] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante DÉBATS L'affaire a été débattue le 22 Juillet 2025, en audience publique, devant Nathalie LECLERC-PETIT
Source officielleChambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d07
21 octobre 2024
21 octobre 2024
rendue le 11 Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00684 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-thérèse LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c2d
25 octobre 2005
25 octobre 2005
LECLERC D'ORLEAC, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, les avocats ne s'y étant pas opposés. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : D.
Source officielle17e chambre
615e0e7fc25a97f0381f5740
21 mai 2014
21 mai 2014
de la cour, composée de : Madame Isabelle LACABARATS, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christine LECLERC
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00899_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
217 2400003 du 11 mars 2024 par lequel le maire de la commune de Dieppe a accordé à la SARL Klann un permis de construire portant sur l'agrandissement d'une maison d'habitation située rue du Général Leclerc
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00900_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
2400003 du 11 mars 2024 par lequel le maire de la commune de Dieppe a accordé à la SARL Klann un permis de construire portant sur l'agrandissement d'une maison d'habitation située 1 rue du Général Leclerc
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00901_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
2400003 du 11 mars 2024 par lequel le maire de la commune de Dieppe a accordé à la SARL Klann un permis de construire portant sur l'agrandissement d'une maison d'habitation située 1 rue du Général Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933ae
2 juin 2016
2 juin 2016
délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christine LECLERC
Source officielle1ère Chambre
615e0e49c25a97f0381f5476
20 janvier 2015
20 janvier 2015
par Me Erwan LECLERCQ, avocat au barreau de RENNES Monsieur [S] [X] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Erwan LECLERCQ, avocat au barreau de RENNES Madame [P] [X] [Adresse 3] [
Source officielleChambre Sociale
64534d0c37f394d0f8f66718
3 mai 2023
3 mai 2023
Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Pascale RONDEL de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT Madame [M] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean christophe LEMAIRE
Source officielleChambre 2 A
62760c5f593736057d78a964
5 mai 2022
5 mai 2022
[M] et la société Cernay Voyages, exerçant sous l'enseigne Leclerc voyages, ce voyage était organisé par la société FTI Voyages.
Source officielleSociale A salle 1
6631db29a91469000847aa1e
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d062
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Il a déclaré Nicolas Y... non coupable d'escroquerie et l'en a relaxé, ainsi que des faits de filouterie de chambre à louer et d'abus de faiblesse sur la personne de Pierre LEMAITRE, l'a déclaré coupable
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64ba21a5354f98d9699d4ec5
20 juillet 2023
20 juillet 2023
CONTINENTAL FRANCE Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline Pachter-Wald
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67908ed79b4b0b8d25008cee
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 13 Juin 2024 dans l'affaire portant le n° RG F 21/00253 Mme [S] [D] épouse [Z] Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY
Source officielleChambre civile Section 2
633e6fccf8faf13e2e973c6a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
commercial Leclerc situé à [Adresse 3] ; o par l'effet des commandements de payer signifiés le 10 janvier 2019
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca4c148df58966999a2973
20 novembre 2020
20 novembre 2020
De plus il estime que la société aurait dû produire l'ensemble des registres du personnel des magasins appartenant au 'groupe' Leclerc.
Source officielle1ère ch. civile
6960b0a7cdc6046d47b7d7d4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
PERGE Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [J] [F] Représentant : Me Corinne MORIVAL de la SCP SCP MORIVAL AMISSE MABIRE
Source officielleChambre 1-1
67189474d8ceca1cd7018e48
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[B] [J] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-bruno PETIT de la SELARL L.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a3
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePage 15 sur 287