devra en aucune façon empiéter sur la parcelle AX [Cadastre 4] et qui devra être d'une hauteur suffisante et évolutive, afin que soient retenues les terres de cette dernière parcelle sur toute la longueur

Le médecin traitant n'apporte pas d'argument, clinique et para-clinique (scanner-IRM), qui justifie cette longueur d'arrêt de travail.

construction ayant été créé par décaissement, et, comme décrit plus haut, seule une terrasse végétalisée d'une hauteur d'environ un mètre sur 80 centimètres de profondeur ayant été réalisée sur la longueur

L'article R. 5341-34 précise de plus que : " Les navires affranchis de l'obligation du pilotage à raison de leur longueur sont soumis, au cas où ils font appel aux services d'un pilote, au tarif général

de configuration ; les premiers juges ont commis une erreur de droit couplée à une erreur d’appréciation en écartant ce moyen ; - les arrêtés ont aussi méconnu l’article UA 6 de ce règlement ; la longueur

' que l'article 223 du code des douanes précise les modalités de calcul du droit de francisation qui, pour les navires de plaisance et de sport, se compose d'un droit sur la coque qui dépend de la longueur

L'expert judiciaire note quant à lui qu'il existe deux tracés pour désenclaver les parcelles des consorts [X] : - le tracé B.P.C.Y.I.Z.J.K qui a une longueur de 565 mètre (tracé qui emprunte le chemin

[E] [V] de sa demande tendant à ordonner à Mme [J] [M] de rétablir la canalisation souterraine de l'ancienne ravine dans un diamètre identique de 60 centimètres sur toute sa longueur et au niveau du passage

compte tenu de sa faible longueur, l'escalier peut être implanté en limite de propriété, il n'y avait donc pas de trouble manifestement illicite, sur le remblai en limite de propriété les terres

Il indique qu'une date de consolidation au 11 octobre 2015 serait conforme au référentiel relatif à la longueur des arrêts de travail en traumatologie.

paiement de dommages et intérêts pour trouble manifeste de voisinage, - de sa demande visant à voir ordonner la démolition de la construction édifiée par Madame Ginette Y... sur sa propriété d'une longueur

modificatif délivré par la commune le 6 juin 2016 qui ne prévoit que l'édification d'une clôture alors que la société Chimirec a construit un mur de parpaings d'une hauteur de 2,20 mètres sur une longueur

Elle soutient que l'article UC 6 du règlement du plan local d'urbanisme n'a pas été méconnu dès lors que le projet est bordé sur sa longueur par un chemin privé non ouvert à la circulation du public et

Toutefois l'expert déclarait la longueur de cette paroi de confortement du mur séparatif insuffisante d'encore 20 m pour accompagner le mur sur la totalité de sa longueur et lui éviter ainsi la charge

de 270 mètres alors que la longueur G-H-I-J-K par les [Localité 22] serait de 1250 mètres.

et un quai de 80 m de longueur, parties du port-abri ; - le protocole transactionnel du 25 avril 2019 passé avec l’Etat a été homologué par l’arrêt de la Cour n° 18MA02999 du 5 février 2021 et a admis

juge des référés du tribunal de grande instance de Grasse a rejeté la demande d'expertise judiciaire et a ordonné au syndicat des copropriétaires de réaliser la mise en place d'une gouttière sur la longueur

Le 6 décembre 2022, le loueur a assigné la société AMZ Auto devant le tribunal de commerce de Versailles.