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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d3f
28 novembre 2013
Bruno X...
Chambre sociale TASS
6878871ce2f36c9774d808b6
16 juillet 2025
2020 au 15 mai 2022.
6253cc58bd3db21cbdd8fd2d
9 août 2012
. : 11/ 231 Décision déférée à la cour : rendue le : 28 Mars 2011 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 03 Mai 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTS
6253c9d1bd3db21cbdd894a8
21 mai 2007
Bruno X... ... 59310 MOUCHIN Mme Marie Thérèse Z... veuve X... ... 59310 MOUCHIN Représentant :Me DENEUX substituant la SCP LEICK RAYNALDY (avocats au barreau de PARIS) INTIMEE : CHAMBRE
6253c9acbd3db21cbdd8901e
30 janvier 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : S 05 / 06404 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG no 04 / 00921 APPELANT Monsieur Bruno
6707700981e733ee26982d61
9 octobre 2024
[D] a interjeté appel de l'entier dispositif de la décision du 22 mai 2019.
Pôle 6 - Chambre 6
61624d73ed30a8f5617383b1
4 décembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Marie-Antoinette COLAS Conseillère Madame Catherine BRUNET,
6253cc50bd3db21cbdd8fbca
2 octobre 2012
Bruno X... C/ Mme Sylvie Y...
6253cabcbd3db21cbdd8be17
7 mai 2008
Madame Y...a régulièrement interjeté appel le 25 mai 2007 de cette décision qui lui a été notifiée le 9 mai 2007.
6253c9fbbd3db21cbdd89b8d
19 novembre 2007
Le Petit Libon 18300 FEUX représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assisté de la SCP GERIGNY et ASSOCIES du barreau de BOURGES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bruno Y... ...
6253ca64bd3db21cbdd8ae8f
27 mars 2008
C / Me Jean-Michel Y..., avocat Ordonnance rendue ce jour, VINGT SEPT MARS DEUX MILLE HUIT par Nous, Marie-Colette BRENOT, première présidente de la cour d'appel de RIOM, assistée par Marie-Christine
616250f9929f6bffa995b376
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Marie-Antoinette COLAS Conseillère Madame Catherine BRUNET, Conseillère
6253cb3fbd3db21cbdd8d2bc
11 décembre 2008
X...Bruno pour le 24 mars 2006. Cette procédure n'aboutissait pas. Lors de l'audience devant le tribunal correctionnel, M.
6253cc17bd3db21cbdd8f191
23 janvier 2012
Monsieur Bruno Z... a été embauché par la société TRADOM le 14 mai 2003 en qualité de charpentier métallique.
6253cd08bd3db21cbdd9215c
9 mars 2015
Bruno A..., à l'enseigne IMPRIMERIE BRUNO A.... Conformément aux dispositions de l'article L. 12224-1 du code du travail, le contrat de travail de M.
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Bruno Z..., à l'enseigne IMPRIMERIE BRUNO Z.... Conformément aux dispositions de l'article L. 12224-1 du code du travail, le contrat de travail de M.
6253cd08bd3db21cbdd92161
Bruno Z..., à l'enseigne IMPRIMERIE BRUNO Z....
6253c967bd3db21cbdd883d1
31 janvier 2006
Monsieur Michel ZZ Madame Marie Q... Met hors de cause Madame Denise XY... épouse M..., Madame Marie Madeleine Q... et Madame Cynthia U....
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10 mai 2012
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