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12 451 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d3f

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Bruno X...

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6878871ce2f36c9774d808b6

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

2020 au 15 mai 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd2d

Appel

9 août 2012

9 août 2012

. : 11/ 231 Décision déférée à la cour : rendue le : 28 Mars 2011 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 03 Mai 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894a8

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

Bruno X... ... 59310 MOUCHIN Mme Marie Thérèse Z... veuve X... ... 59310 MOUCHIN Représentant :Me DENEUX substituant la SCP LEICK RAYNALDY (avocats au barreau de PARIS) INTIMEE : CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd8901e

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : S 05 / 06404 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG no 04 / 00921 APPELANT Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700981e733ee26982d61

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[D] a interjeté appel de l'entier dispositif de la décision du 22 mai 2019.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61624d73ed30a8f5617383b1

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Marie-Antoinette COLAS Conseillère Madame Catherine BRUNET,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbca

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Bruno X... C/ Mme Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be17

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Madame Y...a régulièrement interjeté appel le 25 mai 2007 de cette décision qui lui a été notifiée le 9 mai 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b8d

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Le Petit Libon 18300 FEUX représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assisté de la SCP GERIGNY et ASSOCIES du barreau de BOURGES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bruno Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae8f

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

C / Me Jean-Michel Y..., avocat Ordonnance rendue ce jour, VINGT SEPT MARS DEUX MILLE HUIT par Nous, Marie-Colette BRENOT, première présidente de la cour d'appel de RIOM, assistée par Marie-Christine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616250f9929f6bffa995b376

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Marie-Antoinette COLAS Conseillère Madame Catherine BRUNET, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2bc

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

X...Bruno pour le 24 mars 2006. Cette procédure n'aboutissait pas. Lors de l'audience devant le tribunal correctionnel, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f191

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Monsieur Bruno Z... a été embauché par la société TRADOM le 14 mai 2003 en qualité de charpentier métallique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215c

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Bruno A..., à l'enseigne IMPRIMERIE BRUNO A.... Conformément aux dispositions de l'article L. 12224-1 du code du travail, le contrat de travail de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92160

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Bruno Z..., à l'enseigne IMPRIMERIE BRUNO Z.... Conformément aux dispositions de l'article L. 12224-1 du code du travail, le contrat de travail de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92161

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Bruno Z..., à l'enseigne IMPRIMERIE BRUNO Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Monsieur Michel ZZ Madame Marie Q... Met hors de cause Madame Denise XY... épouse M..., Madame Marie Madeleine Q... et Madame Cynthia U....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f688

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f68e

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Bruno X...

Source officielle

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