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1 192 résultats pour « Mayer Blondeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

67908cce1b5a79f7327054dc

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 octobre 2024, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère en charge du rapport, et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6788a3ca05b7378c3f0c52b0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par courriers recommandés du 08 février 2021, puis du 18 mars 2021, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f697

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca73cb8dca058e3e7bf0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 18 mai 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, chargée du rapport, Les avocats ont été entendus en leurs observations

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6274bcac2799a9057d5dd0fc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[B] [I] a informé son employeur de son refus de se rendre sur ce nouveau site par courrier du 21 mars 2016. Par courrier du 27 mai 2016, la société GLOBAL SECURITE SERVICES 38 a enjoint à M.'

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62e0d57ee8fd1e05797fa28a

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt six Juillet deux mille vingt deux APPELANTES : Mademoiselle [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Ralph BLINDAUER

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd9cd22dc040306933ff1ca

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Par courriel du 7 mai 2015, la société DSP Atouts a confirmé à la société Sodias la tenue de la première formation programmée pour le 28 mai 2015 et indiqué qu'elle lui ferait parvenir l'ensemble des éléments

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CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4daaebb88318fda54a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 13 septembre 2023, M.

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CA

Ch. Sociale - Section A

68ef2db68a85971c3ac1ffdc

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

partiel à compter du 19 mars 2019 pour remplacement d'une salariée absente pour congé parental.

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CA

Ch. Sociale - Section A

6892e3a3bf535a2d228f9610

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Frédéric [G], conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 24 mars 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35342edfb0b58c05ea09

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

IMMOBILIER CONCEPT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Marc BLONDET de la SCP BLONDET,

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CA

Ch. Sociale - Section A

6892e3b7bf535a2d228f9622

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 24 mars 2025, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction

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CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e8f9

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

au barreau de PARIS, substituant Me Jean Marie BLONDET, avocat au barreau de PARIS de l'ASSOCIATION Z..., C... & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : B0776 ASSOCIATION PROFESSIONNELLE D'AVOCATS

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CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3dc8d6ea26f688da717

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par requête en date du 18 mai 2021, M.

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CA

Ch. Sociale - Section A

6892e394bf535a2d228f9602

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

6892e396bf535a2d228f9604

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

661a20364cfa010008a2d865

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Philippe BLONDEAU, conseiller Greffier : Mme Fatma DEVECI, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fad80ccdc6046d47c0c642

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de la SCP BLONDET, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6ec

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/ 00461 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurent LECANET Me Valérie BLANDEAU

Source officielle
CA

ETRANGERS

6305bf4036772dc563366392

Appel

22 août 2022

22 août 2022

[F] représentant la PREFECTURE DE LA LOZERE ; avons rendu l'ordonnance suivante : par déclaration par mail reçu au greffe le 19 août 2022 à 17h50 [R] [J] et son conseil Maître Jordane Blondelle,

Source officielle

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