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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa06
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16 H30 * * * Le conseiler délégué, Vu la déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ef
25 juin 2003
25 juin 2003
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que Madame Z... expose que le 8 juin 1999, vers 11 heures, elle se trouvait à SAINT-ETIENNE à hauteur du Centre Commercial de CENTRE-DEUX, en compagnie de sa fille Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d589
27 janvier 2011
27 janvier 2011
PAGIN, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07365 du 27/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff45
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Mme Nadia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a78
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Elle demande l'infirmation du jugement, et de dire que la maladie professionnelle de Nadine X... est opposable à la société CARREFOUR.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b8
9 mai 2005
9 mai 2005
Septembre 2004 RG : 04146 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 09 MAI 2005 APPELANT : Maître Bertrand X représenté par Me RENEVIER, avocat au barreau de BOURG EN BRESSE INTIMEE : Madame Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de05
16 mai 2011
16 mai 2011
RG N : 09/ 01527 AFFAIRE : Mme Nadine X... épouse Y... C/ CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CREUSE REPRÉSENTANT LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE, Mme Agnès X... épouse Z..., Mme Sylvie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92471
16 avril 2015
16 avril 2015
C/ Nadine Z..., Association APAJH-APT'AS EN QUALITE DE TUTEUR DE MME NADINE A... --------------------------- Rendue publiquement le seize avril deux mille quinze par M.
Source officielle2ème Chambre
652e25f792ba09831876840b
16 octobre 2023
16 octobre 2023
[Adresse 7], [Localité 5] Représentant : Me Nadia Boucher, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [U], [E] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nadia Boucher, avocat
Source officielle2 e chambre civile
627df8070d41e0057d43e335
12 mai 2022
12 mai 2022
NAIAS S.A.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
6031e87ffa806221d3aa518f
7 juin 2018
7 juin 2018
Y... et de Nadia C... aux torts exclusifs de Nadia C... ; CONDAMNE X... Y... à payer à Nadia C... une prestation compensatoire sous forme de capital d'un montant de 50.000 euros ; G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20b
18 décembre 2007
18 décembre 2007
- Déboute Nadra X... de sa demande d'indemnité conventionnelle de licenciement déjà réglé.
Source officielleChambre Sociale
68f864f35d3e42c22e13b963
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MSJ INDUSTRIE INTIMEE Nous, Christophe RUIN, conseiller de la mise en état, assisté de Nadia BELAROUI, greffier Attendu qu'il s'agit de la même affaire que celle enrôlée sous le n° RG 25/1610 ;
Source officielleChambre Sociale
68f864f35d3e42c22e13b965
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SARETEC FRANCE INTIMEE Nous, Christophe RUIN, conseiller de la mise en état, assisté de Nadia BELAROUI, greffier Attendu qu'il s'agit de la même affaire que celle enrôlée sous le n° 25/1569 ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e32
25 septembre 2007
25 septembre 2007
, mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Madame Nadine
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
68eddab9c8f5ccbb77339a4d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
APPELANTS Monsieur [X] [P] né le 12 Août 1993 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant Représenté par Me Nadia GUERRI-BERNASCONI, avocat au
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a12
21 octobre 2025
21 octobre 2025
par Me Anne LAURENT-FLEURAT de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Christophe RUIN, président de la chambre sociale de la cour d'appel de Riom, assisté de Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c2
22 février 2011
22 février 2011
Azize X... ... 01580 IZERNORE non comparant Mme Djamila X... ... 69008 LYON comparante Mme Karima X... ... 85300 CHALLANS non comparante Melle Nadia X... ... 01130 NANTUA non comparante
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a7
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ab
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Claude E..., Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officiellePage 15 sur 281