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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a822
30 mai 2007
30 mai 2007
À ce comportement s'ajoute une production des palettes réalisées par vous très inférieure à celle des autres monteurs.
Source officielle2ème chambre
695dfd4f75782d5f060b717a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société Cancel Fruit Distribution a confié le 18 février 2020 le transport de 26 palettes de kiwis depuis la coopérative Fruticor, à [Localité 15] en Corse, jusqu'à son propre site basé à [Localité
Source officielleChambre A - Civile
63be62d013ef607c90ab634c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
En appel, il affirme qu'après des travaux de nettoyage et évacuation de matériaux, la cour est désormais totalement nettoyée et débarrassée des palettes et caisses en bois.
Source officielleChambre 4 SB
66878cc705d6f7f678d49086
4 juillet 2024
4 juillet 2024
03.89.20.89.20 MINUTE N° 24/552 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 24/01333 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IIZB APPELANTE [2] INTIME Monsieur [C] [T] Représenté par Me Jean PAILLOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e4fe25450008314aaa
25 avril 2024
25 avril 2024
Si le contrat « régissant la fourniture de service de palettisation des AVIH sous avion à CDG » précise en préambule qu'il couvre « les prestations de palettisation des animaux vivants sur vols départ
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03470_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Par une ordonnance en date du 15 mars 2022, le juge des référés a étendu le champ des opérations d'expertise aux sociétés Pagot, Système Wolf, Axa France Iard, SMABTP, Bureau Veritas construction et QBE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c9612442
8 avril 2025
8 avril 2025
Elle précise que la salariée était affectée, de manière alternée, sur des postes de « chargement », « recontrôle », « emballage », « nettoyage », et notamment lorsqu'elle dépliait les palettes, ouvrait
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
65321b519e4ea48318f5aff1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
droit ayant été coincé entre une palette de marchandises et l'appareil de manutention.
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac06
6 janvier 2023
6 janvier 2023
J'ai vu également une autre femme qui est revenue et lui a parlé de prendre aussi des palettes.(...) M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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12 avril 2023
12 avril 2023
Le lundi suivant, il ne restait plus que 12 colis de cafetières sur une palette. Donc 4 cartons avaient disparus sur la deuxième palette. Je l'ai fait également constater par huissier.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
(encartonnage des produits, mise sur palette des commandes, peser et déposer les commandes pour l'expédition).
Source officielleCh. civile et commerciale
6883105880821d9a1906fd2b
24 juillet 2025
24 juillet 2025
A titre subsidiaire, elle fait valoir qu'elle a réceptionné des marchandises mal conditionnées, que ces dernières étaient sur palettes entourées de film blanc opaque ne permettant pas de voir les cartons
Source officielleChambre 4-2
5fdb27e3eff443bc9023b7ad
4 avril 2019
4 avril 2019
Contre indication médicale à la manutention manuelle (portages divers et tractations de palettes) et de déchargement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e7
21 décembre 2006
21 décembre 2006
. **************** En décembre 2000, la Société EAUX MINÉRALES DE SAINT-ALBAN a passé commande à la Société KRONES AG d'une installation d'embouteillage, équipée d'une palette de filtration
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b7
11 janvier 2017
11 janvier 2017
L'employeur se prévaut en outre d'une blessure occasionnée antérieurement à une cliente avec le tire palette. Il soutient enfin que M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f7444494c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
[H] a posé une palette de Nutella sur le rack. Il a ensuite manoeuvré jusqu'à l'entrée du sas sec. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6708c036445a086e2bcede77
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la société Home Box à [Localité 5] (92) en qualité d'expéditeur et comme lieu de chargement, l''entrepôt FPLP/ID Logistique/SM1" à [Localité 7] (77) comme destinataire et lieu de livraison de deux palettes
Source officielleChambre Sociale
661a20354cfa010008a2d825
11 avril 2024
11 avril 2024
.;' il rapproche ensuite ces éléments d'un mail du responsable de nuit lequel constate : ' Les chefs de ce matin n'ont pas fait attention et vérifié les chargements effectué.1°) la dernière palette du
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e04
18 juillet 2024
18 juillet 2024
dans l'entrepôt, puis démonte ces palettes avec des produits mélangés pour ensuite reconstituer des palettes avec un seul produit.
Source officiellechambre sociale
6164028180759c6f2497fa0b
12 janvier 2010
12 janvier 2010
à [Localité 5] (Italie), dans les locaux de la société Mangimi, d'un accident du travail ainsi décrit dans la déclaration qui en a été faite le 29 avril : 'Le salarié était en train de charger une palette
Source officiellePage 15 sur 119
PALLOT, Eddy
20/08/2026
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PALLOT
20/08/2026
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PALLOTTA, Alex, Donato
21/07/2026
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PALLOT & Associés
04/06/2026
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SELARL E F X PALLOT
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan De Saint Rapt & Bertholet, Mission Conduite Par Me De Saint Rapt 70 Rue de la Tramontane 13090 AIX EN PROVENCE.
26/05/2026
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