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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e35
28 janvier 2016
28 janvier 2016
No 15/ 04379 et 15/ 04470 AFFAIRE : Pierre-Yves X... Pavel Y... ...
Source officielle1ère Chambre
68de071c1bc19e7640ea3e23
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Les Pierres de l'Atlantique de justifier ses fondements juridiques, - réservé les dépens de l'incident, - condamné la S.A.S. Les Pierres de l'Atlantique à payer aux consorts [H], à la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e8a
15 juin 2000
15 juin 2000
COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL ARRETN0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 98/01048 AFFAIRE: SOCIETE EURO FORAGE C/Jean-Pierre X... Jugement du C.P.H.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Constater la carence de la société PIERRE FABRE MEDICAMENTS.
Source officielle1ère Chambre
62736ae1a58162057dac6867
3 mai 2022
3 mai 2022
DELAVERGNE JOËL a monté une structure constituée de pierres de construction et de pierres de remplissage qu'elle a ensuite habillée de pierres de taille des deux côtés en guise de parement.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01857_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête des associations FCPE 91, " s'unir à Saint-Pierre " et du collectif " Parent Sénart ".
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63d379a9d1bc2605de4b475e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PIERRE ET PATRIMOINE, S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a3a
13 février 2003
13 février 2003
Laisse les dépens à la charge de Jean-Pierre X.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7c
29 octobre 2012
29 octobre 2012
dans l'affaire opposant : DEMANDEURS : Monsieur Jean Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92200
1 avril 2015
1 avril 2015
Pierre X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc9
30 novembre 2011
30 novembre 2011
I SAINT PIERRE Y... A... A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d76
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Pierre Y...a été embauché par l'Association C.A.E en qualité d'Educateur Technique Spécialisé en date du 4 septembre 1989.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a7
10 juin 2004
10 juin 2004
Elle demande à la cour de réformer la décision entreprise, de n'allouer à Monsieur Pierre X... qu'une indemnité compensatrice de préavis de trois mois moins vingt cinq jours, d'octroyer à Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0b
25 septembre 2008
25 septembre 2008
LA COUR Suivant acte sous seing privé du 8 juillet 1987 les époux G... ont promis de vendre à Pierre X..., marchand de biens, un ensemble immobilier situé à LIMOGES pour le prix de 550. 000 F ; Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330c
24 mai 2016
24 mai 2016
Par jugement rendu le 26 février 2013, le CPH de SAINT DENIS a : - dit que le groupe CAILLE est l'employeur de Jean Pierre X... et déclaré recevables les demandes de celui-ci, - dit que Jean Pierre X..
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e4
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Pierre X... lors de l'accident du 26 novembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e57
3 mai 2007
3 mai 2007
X... en son recours, - reçu en la forme Monsieur Jean Pierre X... en son recours, - dit que Monsieur Jean Pierre X... a la qualité et le statut de gérant unique non majoritaire de la société d'exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a95
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Pierre X...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b042
11 décembre 2007
11 décembre 2007
PIERRE CONSEIL FONCIERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Maître Pierre André BLAIS Nature de la décision : AU FOND
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a4
18 septembre 2007
18 septembre 2007
propriété de Pierre X... à l'automne 2001 qui auraient été percutés par un véhicule automobile.
Source officiellePage 15 sur 2050