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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6610e5e074ef9f00086f6472
5 avril 2024
5 avril 2024
. - Grosse Me TANTON 5.4.24 Me PIGNOL 5.4.24 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 AVRIL 2024 N° 45 - 14 Pages APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleChambre civile Section 2
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
ÉTUDE BALINCOURT prise en sa qualité de mandataire judiciaire de [Z] [V] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Lyria OTTAVIANI, avocate au barreau de BASTIA substituée par Me PIANELLI-COQUE
Source officielleChambre 2 A
64a7afc63bcaf505db6964ee
6 juillet 2023
6 juillet 2023
références section 24 n°[Cadastre 3], lieu-dit " [Localité 22] ", et section 25 n°[Cadastre 6], lieu-dit " [Localité 21] ", se trouvant sur le cours d'eau de l'Ill, île sur laquelle se trouve un cabanon sur pilotis
Source officielle1ère Chambre
6274bc362799a9057d5dcfcb
5 mai 2022
5 mai 2022
En effet, notre voisin de Petite Ville est en train de faire de gros travaux et souhaite faire bâtir des cabanes sur pilotis sur un étang jouxtant les bois.
Source officielleChambre Sociale
696b6319cdc6046d47a19405
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Y] lui laissait le pilulier qu'il préparait à son attention, une fois par semaine devant la porte de son domicile. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db40
5 avril 2011
5 avril 2011
. ; qu'elle n'a pas été en permanence à la disposition de son employeur puisqu'elle a travaillé à partir d'octobre 2007 trois heures par semaine pour la pharmacie du pilori, pour un particulier en novembre
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00709_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
d'aléa fort de submersion marine ; - il a commis une erreur de fait en retenant, par une lecture inexacte des plans joints à la demande de permis, que le projet en litige était prévu pour partie sur pilotis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA05543_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par suite, et alors qu'il n'est ni établi ni même allégué que la station de pompage en cause, qui sera installée sur des pilotis, ne respecterait pas les conditions fixées par le a) de ce II.5, le moyen
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6034796d7f5d086779bb5427
2 décembre 2016
2 décembre 2016
toque : E2039 INTIMÉS Madame [H] [G] [N] [L] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1942 à [Localité 3] (Maroc) demeurant [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Roland PIROLLI
Source officielle1re Chambre B
615e0df1c25a97f0381f5097
5 mars 2015
5 mars 2015
1] 1948 à [Localité 3] (AUTRICHE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Catherine PINNELLI-CHARRIER
Source officielleChambre sociale TASS
64fab9a60f624005e653f3b1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
: SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANT : Monsieur [M] [V] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Cynthia COSTA-SIGRIST, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Céline PIANELLI-COQUE
Source officielleChambre 4-1
62760c14593736057d78a8c2
6 mai 2022
6 mai 2022
A 22h30, je retourne dans la chambre de [U] afin de lui donner son traitement sous pilulier comme d'habitude.
Source officiellePremière Présidence
65e96832b0f6b800086b5215
4 janvier 2024
4 janvier 2024
réintégrer son domicile personnel, de manière notamment à pouvoir effectuer diverses démarches, et prétendant, par ailleurs, être en capacité de se soumettre à des soins, grâce notamment à l'achat d'un pilulier
Source officielleChambre civile Section 2
69d746ddcdc6046d479cb4f6
8 avril 2026
8 avril 2026
représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Lyria OTTAVIANI, avocate au barreau de BASTIA, substituée par Me Céline PIANELLI
Source officielleChambre civile 1-6
6780b7a434dc79f9f0614fa4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FEUILLARD-NOURRIT N° Siret : 528 605 975 (RCS Bouges) [Adresse 4] [Localité 3] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Pierre PIGNOL
Source officielle5ème Chambre
6791dccfde5aa0323224da9c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Elle a explosé de rire en me disant : j'espère que vous leur avez dit que c'était en zone inondable et qu'il faudra construire une maison sur pilotis'.
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d90
2 juillet 2025
2 juillet 2025
L'infirmière prépare le pilulier pour trois semaines et le laisse à disposition du malade. Le malade lui-même commente cela et se confie devant l'aide soignante.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6036fc8ebc54ce979a1f0a55
30 juin 2015
30 juin 2015
madame [B]-[T] de ses demandes relatives à la rupture de son contrat de travail Sur le préjudice moral Madame [B]-[T] prétend que l'enquête du CHSCT, au cours de laquelle elle aurait été mise au pilori
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61630e46da3e3d30660366fd
8 février 2012
8 février 2012
Elle réclame le paiement de 12h30 effectuées entre le 28 décembre 2007 et le 30 avril 2009 et correspondant à la préparation des piluliers lorsque la préparatrice était en congés et non remplacée soit
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af88
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Le 27 mars 2001 les sociétés du groupe SLUMBERLAND étaient cédées aux sociétés du groupe belge RECTICEL et du groupe espagnol PIKOLIN qui considéraient comme anormales les conditions de vente du site de
Source officiellePage 15 sur 21