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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b17b

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

de la rangée, de manière à obtenir un émiettage du sol, laquelle plaque peut être écartée dans son ensemble par rapport à la partie du châssis, la plaque ayant , en étant vue transversalement au sens

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47158cafc520068c1685

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

A l'appui de ses dires, il produit les pièces suivantes : - la fiche compétence du Technicien d'intervention et de protection ayant une 'technicité particulière', un coefficient plancher de 190 et

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

651fa53ac601f08318991655

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

D'où la flexibilité trop importante du plancher ».

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c3d45993e17a6379205697

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Ces attestations, outre qu'elles émanent du fils de la victime, ne suffisent pas à prouver que [N] [T] ait trébuché sur les planches supportant le carton de bombes de crème Chantilly, ni que ces planches

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6035caa4dac4c131db2445bc

Appel

25 février 2016

25 février 2016

astreinte de 500 euros par jour de retard passé un délai de 15 jours à compter de la signification de l'ordonnance à': * fournir au syndic un descriptif technique des travaux de reconstruction du plancher

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY01722_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Aux termes de l'article R. 111-22 du code de l'urbanisme : " La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90270

Appel

6 février 2013

6 février 2013

hourdi Attendu qu'il s'agit de l'implantation en hauteur de ce plancher qui a été réalisé de façon horizontale, en lieu et place de la configuration de déformation en pente de l'ancien plancher ; qu'il

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00872_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

supplémentaire de 80 m², ainsi que le confirme le procès-verbal de constat d'huissier du 8 septembre 2021 ; - le motif tiré de ce que la surface de plancher serait supérieure à 40 m² est erroné, le

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a829b3c8605deec1f6f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

d'installation de plaques professionnelles en façade de l'immeuble : Sur le silence du règlement de copropriété, l'assemblée générale décide que les plaques professionnelles seront à apposer à gauche

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61629871201c88caf8c4e19b

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

valoir qu'il n'est pas en revanche démontré que les cassures des varangues proviennent des problèmes de soudure dès lors : - que l'impossibilité dans laquelle s'est trouvé l'expert d'examiner le plancher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91831

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Monsieur Pierre Y..., vous a appelé à l'aide de son talkie walkie pour vous demander de soulever avec la grue des dalles alvéolaires afin de les remettre à niveau (décalage horizontal de 4 cm) sur le plancher

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Le brevet Mastrad US 2006 / 0000368A1 revendique : - une plaque de cuisson comprenant une surface de cuisson en silicone et deux tiges de support pour soutenir la surface de cuisson en silicone ainsi

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c028445a086e2bcedd75

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

WC : Les normes d'habillage de wc suspendu imposent la présence de deux plaques au niveau de la paroi contre laquelle ont est assis afin d'éviter cassure et fissure en raison de la pression exercée.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00827_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

relative est assortie d'une limite absolue qui est égale à 200 m² de surface de plancher, existant et extension inclus ". 5.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01747_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En deuxième lieu, aux termes du premier alinéa de l’article L. 111-14 du code de l’urbanisme : « (…) la surface de plancher de la construction s'entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01796_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

A ne peut, en application de l'article N2 du PLU, excéder une surface de plancher de 27,06 m², correspondant à 30 % de la surface de plancher de 92 m² légalement autorisée à la date d'approbation du PLU

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02587_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En ce qui concerne la surface de plancher du projet : 12.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd2aaebb88318fda899

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

des planchers, lambourdes et revêtements neufs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a863

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Elles sont réparties de manière symétriques et font évoquer des plaques pleurales.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6973698dcdc6046d476a10bc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le 7 mars 2014, au niveau de la partie commune A, le plancher du troisième étage s'est effondré et a entraîné à sa suite l'effondrement du plancher haut du premier sur les voutes du rez-de-chaussée.

Source officielle

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