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8 260 résultats pour « Pousset-Bougerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f24fa942a604f5e93437

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

668cd23dbbc9a118c6c63ee1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 mai 2024, tenue par Bruno Poupet

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156081

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

départemental de la Guadeloupe à sa demande de copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant pour objet le transport scolaire sur le circuit n° 8 « Petit-Bourg

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20154844

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Mairie de Bourg-Saint-Maurice Les Arcs — Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des comptes rendus du comité de suivi de la zone d'aménagement concerté des Alpins, alors que celui-ci

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

69d9e39fcdc6046d47d9c6d6

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

DBVD-V-B7J-DXM4 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de de BOURGES en date du 17 Mars 2025 PARTIES EN CAUSE : I - S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème chambre A

690d94b6bb81cebe2e83a843

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

N° RG 25/01118 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QFQT Décision du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE Au fond du 29 janvier 2025 RG : 2024009944 ch n° Société LE COSMOS LTD C/ LA

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a192cdecdc6046d4754a837

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - Me [Localité 1] - Me BOYER Inscription sur la minute de l'ordonnance CME du 20 mai 2026 LE : 22 MAI 2026 COUR D'APPEL DE BOURGES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a751ecdc6046d4774d2ae

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

AFFAIRE PRUD'HOMALE : RAPPORTEUR R.G : N° RG 22/06670 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORLL [F] C/ Mutuelle [1] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856e1

Appel

15 mai 2001

15 mai 2001

François B... ès qualités de syndic de la SCC LES POUSSOTS S.A. ENTREPRISE LEON GROSSE Consorts C...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a3d105b7378c3f0c5316

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Y] [H] à verser à l'association Boules de Poils la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f2c

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

dit que cette jouissance s'effectuera à titre onéreux, - ordonné la remise des vêtements et objets personnels, - attribué à l'épouse la jouissance de la chienne de race Golden Retriever prénommée " Boule

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163120

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

de la conformité des installations d'assainissement non collectif dans sa version de juin 2016 ; 2) le listing 2016 des parcelles raccordables et des parcelles raccordées à l'assainissement du centre bourg

Source officielle
CA

12e chambre

603635de057bfd98028840df

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Dans la nuit du 22 au 23 août 2009, un incendie s'est déclaré dans la salle des machines provoquant des dommages au pousseur.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616372571cf28a447224dff6

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

Sur le pousseur Chantal Il n'est pas contesté que l'intervention de M.

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CA

Chambre de la Proximité

63d4cd3092a57405de331897

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

A la concession la plus proche où il s'est rendu, un technicien lui a indiqué qu'il s'agissait vraisemblablement d'une poussière dans le réservoir et a réinitialisé le voyant moteur.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05917fdd29c2965178c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Seul le remplacement des bougies de préchauffage et de leur boîtier était justifié afin d'entamer un diagnostic plus poussé.

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CA

Chambre 4 A

66863cf7b1dbbe3bae600294

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Chambre 4 A MINUTE N° 24558 Numéro d'inscription au répertoire général N° RG N° RG 24/00891 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IIAX APPELANT Monsieur [N] [B] [M] Représenté par Me Anne-catherine BOUL

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00931_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

cette évaluation ne prend pas en compte l'arrivée supplémentaire de pluies et de boue.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba5fea6533065f551ea2

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

qu'il faut attendre le passage d'une poussette ou qu'il faut mettre pied à terre de la bicyclette pour circuler dans le passage ne justifient pas que l'issue du fonds soit impossible avec une poussette

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309af

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Mai 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET

Source officielle