AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02023_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 3 septembre 2019, la société Architectures Scaranello, représentée par la SELARL Nicolier Associés, conclut au rejet de la requête de l'OPH Grand Dôle Habitat et
Source officielleChambre Sociale
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
MARTIN SEB CASSE POIDS LOURDS N° SIRET : 392 481 487 [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Julien SEVE de la SELARL ACTES ET CONSEILS AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02373_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
, Roux, Torel, Nicol, MM.
Source officielleCour d'Appel
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2 mai 2007
2 mai 2007
PERIGUEUX (24) " Lossandière " 17800 ST LEGER représenté par Me SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoué à la Cour assisté de Maître Y..., avocat au barreau de SAINTES INTIMEE : Madame NicoleJ
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da5
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Me WAXIN Géry, avocat plaidant au barreau de PARIS (P395) Monsieur Nicolas E... né le 27 Août 1970 à LA ROCHELLE (17) ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f77498a54057d102d0e
17 mai 2022
17 mai 2022
SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître LEDEUX substituant Maître Marine BAUDRY de la SELARL MARINE BAUDRY AVOCAT, avocats plaidants au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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12 février 2014
12 février 2014
ACM IARD ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Catherine KLINGLER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1078 assistée de Me Laurence ROUSSEL
Source officielleChambre A - Commerciale
62c5294fa2c423637907966e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
par Me TESSIER, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20170481 INTIMEE : Madame [E] [L] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas
Source officielleCh civ. 1-4 construction
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20 octobre 2025
20 octobre 2025
RESIDENCE SAINT GERMAIN [Adresse 1] [Localité 16] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Plaidant : Me Nicolas
Source officielleChambre A - Commerciale
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9 avril 2024
9 avril 2024
d'inscription au RG de première instance 22/00186 ARRET DU 09 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [FH] [JZ] né le 05 Janvier 1969 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marc ROUXEL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01193_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 juillet 2021 et le 26 juillet 2022, la société AEA Architectes, représentée par Me Nicolier de la SELARL Sophie Nicolier et associés, conclut au rejet de
Source officielleChambre Sociale
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6 avril 2023
6 avril 2023
avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY de la SELARL ALEXANDRA DUPUY, avocat au barreau de la ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleChambre Sociale
65b36bea8c0355000835f6ac
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTE : Madame [X] [P] Née le 20 mai 1960 à [Localité 5] (19) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Olivia MAITRE-FAURIE de la SELARL OMF AVOCAT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleChambre A - Civile
69d74771cdc6046d479cc23e
7 avril 2026
7 avril 2026
DOMOFINANCE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Eve-Marie L'HELIAS-ROUSSEAU, substituant Me Guillaume QUILICHINI de la SCP PROXIM AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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9 avril 2025
9 avril 2025
- un deuxième type de poulie comprend un réa à billes, c'est-à-dire une poulie avec un réa tournant par l'intermédiaire d'un roulement à billes.
Source officiellePage 15 sur 15