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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 6
5fde2fb90c7dd80c1cf3c504
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Robert de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Robert a interjeté appel de cette décision.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00596_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Elle a été opérée le 27 mai 2013 au CHI Robert Ballanger d'Aulnay-sous-Bois pour poser du matériel d'ostéosynthèse.
Source officielleChambre 1 A
6263990681d302277d8e8bba
20 avril 2022
20 avril 2022
ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
626b816dd1fb03057d9a50d6
27 avril 2022
27 avril 2022
ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
627ca6ee4781dc057dee79c6
11 mai 2022
11 mai 2022
ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielle1ère Chambre
627ca88c4781dc057dee7cb8
10 mai 2022
10 mai 2022
Cloison 85680 LA GUERINIERE Madame [H] [M] épouse [K] née le 09 Septembre 1964 à LA GUERINIERE 7 Impasse de la Cloison 85600 LA GUERINIERE ayant tous deux pour avocat postulant Me Cedric ROBERT
Source officielleChambre 1 A
65375f55974d258318454fd7
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ROUBLOT, Conseiller. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WALGENWITZ, Président de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
65375f57974d258318454fd9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ROUBLOT, Conseiller, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 1 A
6538b3907ffc2c8318edff65
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ROUBLOT, Conseiller, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d1
7 avril 2003
7 avril 2003
Le 25 juin 2001, Monsieur Robert X a saisi la Cour d'Appel de LYON du renvoi de l'instance.
Source officielleChambre 1 A
626b816ed1fb03057d9a50e5
27 avril 2022
27 avril 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
63b7ccc26b63637c907b7a4d
4 janvier 2023
4 janvier 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
627ca6ee4781dc057dee79c8
9 mai 2022
9 mai 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
62d2544c04878e0603bc5a24
13 juillet 2022
13 juillet 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85ab0
11 juillet 2001
11 juillet 2001
DU 11 juillet 2001 ------------------------- Consorts X..., C/ Robert Y... Liane Z..., S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0becc25a97f0381f4a53
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 29 août 2014. Vu les dernières conclusions de la SA Interforum, transmises le 01 septembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0b
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Robert Z... a souscrit auprès d'AXA ASSURANCES le 10 mai 1994 un contrat d'assurance- vie n° 0330124E garantissant le versement d'un capital à son décès à son épouse Laure X... , avec laquelle il avait
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609a3c54c6ec55cf7100c0
20 mars 2014
20 mars 2014
section Encadrement RG n° F10/15968 APPELANTE Mademoiselle [S] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Salim BOUREBOUNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1515 INTIMEE SAS ROBERT
Source officielleAvis
CADA:20164933
19 janvier 2017
19 janvier 2017
des documents suivants : 1) les bons de travail des 9 mars 2016 et 1er juillet 2016, validé par Monsieur X X et transmis à Monsieur X, concernant une intervention sur le lave-vaisselle de la crèche Robert
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00125_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Mme B C est agente territoriale spécialisée des écoles maternelles (ATSEM) dans les cadres d'emploi de la commune de Brie-Comte-Robert.
Source officiellePage 15 sur 494
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ROBLOT
10/07/2026
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ELECTRICITE GENERALE ROBLOT GILLES
02/05/2026
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Ô DÉLICES DES SAVEURS, ROBLOT
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 31/03/2026 enregistré au Saint-Brieuc le 07/04/2026 sous le numéro 2204P01 2026 A01411 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place Jean Perrin 22630 Évran
19/04/2026
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ROBLOT, Thomas, Paul
19/04/2026
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SCI ROBLOT
02/04/2026
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