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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24NT02969_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 octobre 2024, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03415_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 novembre 2024, M. B demande à la cour d'annuler ce jugement du 17 octobre 2024 du tribunal administratif de Nantes.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02618_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 août 2023, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03320_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2023, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03695_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2023, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033acfdb6986860fb72af6b
27 avril 2017
27 avril 2017
Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielle15e Chambre A
61609a4754c6ec55cf71010d
17 octobre 2014
17 octobre 2014
Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me François DRUJON D'ASTROS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a799b3c8605deec1f28
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par courrier du 13 décembre 2017, la société 2M2C Courtage a confirmé que le solde était de 50 000 euros, sous réserve d'une absence de chute de clients supérieure à 18% au 28 février 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a116
19 octobre 2007
19 octobre 2007
pour vendre à Monsieur Sébastien Z...
Source officielleChambre des Rétentions
68032e321fa67923f78829eb
18 avril 2025
18 avril 2025
DBVN-V-B7J-HGNQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 avril 2025 à 14h24 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdac683375d8e58a6a428eb
23 mai 2019
23 mai 2019
Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle8e Chambre A
61626ba1e62f7c490f224f22
6 février 2014
6 février 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 FEVRIER 2014 N°2014/93 Rôle N° 13/01680 [Q] [A] [L] SCI SAINT SPIRE URBAIN SELARL GAUTHIER & SOHM C/
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03447_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Sébastien Ellie ; - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01357_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 mai 2022 et un mémoire enregistré le 16 juin 2022, le GFA Evergreen, représenté par l'AARPI Rivière Avocats Associés, demande à la cour :
Source officielleChambre 1-8
6319868351eeae4f1309d036
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Frédéric MICHEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité de
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61631515e03efc4516bd2d7d
23 juin 2011
23 juin 2011
[Adresse 3] [Localité 10] représentée par la SCP GUIZARD, avoué à la Cour assistée de Me Brigitte GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D 680 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleRETENTIONS
630ef9ae223d7c4f137052c8
29 août 2022
29 août 2022
R.G : N° RG 22/06030 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OPUU Nom du ressortissant : PREFET DU [Localité 4] [C] C/ PREFET DU [Localité 4] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT
Source officielleChambre 1-8
65b2094dc4cf860008dff302
24 janvier 2024
24 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2024 N° 2024/ 034 N° RG 22/09793 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJWS2 [H] [E] C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616340307dbf94c22343ca93
20 octobre 2011
20 octobre 2011
au répertoire général : 08/05206 Décisions déférées à la Cour : Sur renvoi après cassation d'un arrêt rendu le 15 Janvier 2008 - RG n° 99 F-D Arrêt de la Cour d'Appel de Paris rendu le 24 Février
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0df
2 avril 2009
2 avril 2009
CLINIQUE DU GRAND PRE Les Chaves 63830 DURTOL représentée par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assistée de Me ASTIER de la SCP ASTIER-ROBERT-VIRIOT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND PREMALLIANCE
Source officiellePage 15 sur 147