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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e4e
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04386 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZJ Décision déférée : ordonnance rendue le 09 août 2025, à 15h38, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0b8b0dfb226fe66e5e
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04378 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYYP Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 14h26, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e998bcafcb3a63e0f7
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02242 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGMN Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2025, à 11h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officielle1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc584a4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023c
7 février 2013
7 février 2013
Monsieur Dominique TATOUEIX, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90597
4 avril 2013
4 avril 2013
Monsieur Dominique TATOUEIX, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de TOULON Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS spécialement désignés comme juges
Source officielleChambre Sociale
63c109b5bf9fd47c90a13dc6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
qu'en atteste le docteur [N], qu'aucune mesure n'a été prise pour assurer l'effectivité de l'aménagement de son poste pour lui permettre de s'asseoir, alors qu'elle a dû se procurer elle-même un tabouret
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX00739_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 mars 2023, la SCI Acajou, représentée en dernier lieu par Me Taoumi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleSécurité sociale
616348e8543823d76b0316c9
24 mai 2011
24 mai 2011
d'un pouvoir spécial INTIMÉ : [B] [W] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Robert DEMAHIS, avocat au barreau de LYON (Toque 667) substitué par Me Ouarda TABOUZI
Source officielleChambre 1-9
63c10519bf9fd47c90a135e5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès DENJOY, Président, et Monsieur Dominique TATOUEIX
Source officielleChambre Etrangers/HSC
651d0334fe8d588318c1afd9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 26 Septembre 2023 à 15 heures 50 par Me Emmanuelle DELEURME-TANNOURY
Source officielleChambre 1-9
6708bff8445a086e2bceda8d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ALPHABET STAND SERVICES C/ [O] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume TATOUEIX Me Sophie QUIROUARD-FRILEUSE Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588925
24 avril 2024
24 avril 2024
[E] [M], *la table de dessin « Disney Pro », *le tabouret de dessin, -rejeté la demande de M. [E] [M] de restitution par Mme [A] [C] sous astreinte des autres meubles.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c431969b20f4eee56c05b5
17 août 2024
17 août 2024
03749 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3RH Décision déférée : ordonnance rendue le 15 août 2024, à 16h52, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830a784a89285d3f3322
20 août 2024
20 août 2024
03776 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3WN Décision déférée : ordonnance rendue le 18 août 2024, à 11h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f333d
20 août 2024
20 août 2024
03791 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ34D Décision déférée : ordonnance rendue le 17 août 2024, à 11h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f3347
20 août 2024
20 août 2024
03797 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ34Z Décision déférée : ordonnance rendue le 18 août 2024, à 14h36, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830d784a89285d3f3349
20 août 2024
20 août 2024
03797 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ34Z Décision déférée : ordonnance rendue le 18 août 2024, à 14h36, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfa542d85a267f3c73f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
barreau de PARIS, toque : B1191 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Caroline TABOUROT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e48
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04389 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZN Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 14h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
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