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1 505 résultats pour « Thenot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca59243ed1312d7d6c9c4d

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

RCS de NANTERRE sous le numéro 339 012 452 ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] SAS EDI-TV exerçant sous le sigle W9, prise en la personne de son représentant légal la société M6 THEMATIQUES

Source officielle

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Annonces BODACC315 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL THENOT - WASTYN

SIREN 934510546Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BERBERAT THENOT LOGISTIQUE

SIREN 491706735Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

21/05/2026

Voir →

Créations

THENOT, Jérôme, Gaston, René

SIREN 105093322Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

21/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THENOT AUTOMOBILE

SIREN 479172223Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

22/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS THENOT

SIREN 515780971Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

15/04/2026

Voir →

CA

Chambre Prud'homale

692ac7c7afcd9ba2a7397de1

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

notification du jugement pour une durée maximale d'un mois le matériel suivant : - clés et badges d'accès aux cabinets de [Localité 2] et de [Localité 5] ; - protocole du cabinet : un exemplaire théorique

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

68f07f4647396eb608bc0638

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il ressort de ces certificats que Mme [B] présente des idées délirantes à thématique persécutive avec une adhésion totale, générant un risque suicidaire dans un contexte d'idées délirantes connues et chroniques

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

650d30e271dfcd8318201105

Appel

17 août 2023

17 août 2023

En l'espèce, Le certificat médical de situation du 26 juillet 2023 relève chez Mme [E] l'apparition d'éléments délirants à thématique persécutoire, éléments de désorganisation avec logique altérée et

Source officielle
CA

HO-recours JLD

64c35c60f01612d969deff85

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le dernier avis médical motivé fait état d'une amélioration de son état clinique mais aussi l'existence d'un « syndrome délirant à thématique de persécution très actif ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937cd

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

résulte des certificats médicaux au dossier, et en particulier de celui du docteur Y...en date du 2 décembre 2016, que Alison X... présente des troubles mentaux qui se caractérisent par une instabilité thématique

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00440_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04586_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01868_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il résulte de l’instruction que, pour prendre la décision en litige, l’ANDPC a opposé, notamment, la circonstance que le choix des orientations prioritaires ne correspond pas à la thématique de l’action

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6a210bb3cdc6046d470945e7

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Localité 1] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste THIENOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e3

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

MOTIFS : Marie Louise X...a été hospitalisée sur demande du psychiatre qui la suit habituellement, le Docteur A..., pour une rechute délirante depuis plusieurs jours avec thématique de persécution et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ad

Appel

18 février 2015

18 février 2015

dans contexte de mécanisme interprétatif -Dr A...le 06 février : suivi en psychiatrie ancien, décompensation aigue dans contexte de grande excitation sous tendue par symptomatologie délirante à thématique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62c7cae3cb8dca058e3e7e88

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

1er juillet 2022, et des quatre certificats antérieurs concordants et circonstanciés, que Mme [C] [T], habituellement suivie dans le cadre de troubles de l'humeur, présente des idées délirantes de thématiques

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64a7af863bcaf505db6963b3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[O] 'présente une décompensation psychotique aigue avec des idées délirantes à thématique mégalomaniaque. La sthénicité est toujours présente.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc8bb2c32d969d35369

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Il résulte des pièces du dossier, et notamment du dernier certificat médical du docteur [M], établi le 28 juillet 2023 que les éléments délirants de mécanisme intuitif mais surtout imaginatif à thématiques

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc8bb2c32d969d3536f

Appel

3 août 2023

3 août 2023

que l'intéressé suivi pour trouble schizoaffectif présente une décompensation psychotique et thymique de son trouble en lien avec des consommations de toxiques et une sympthomatologie délirante, de thématique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

688c4c4e119f12788f059de9

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

consentement le 4 juillet 2025 par une décision prise par le directeur d'établissement à la demande d'un tiers, sur le fondement de certificats médicaux mentionnant notamment des pensées délirantes à thématique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628e95

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Le certificat médical d'admission fait état d'un patient présentant une instabilité psycho-motrice majeure ; des propos délirants à thématique persécutive et mécanisme interprétatif centré sur la police

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fbd

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

respect des soins ; Qu'il a été pris en charge en chambre d'isolement, alterne les phases de quasi mutisme avec méfiance et opposition marquée et des phases d'échanges avec une activité délirante de thématique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162be9299b588421c5e38df

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

plus pertinents, Une partie cryptée, composée de l'ensemble des adresses 'techniques' nécessaires au fonctionnement et à l'efficacité de la 'liste blanche', qui n'apparaissent pas sur le portail thématique

Source officielle