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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
68e9e7c51cc27cf28f909692
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MARINE ET THIBAULT,prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre sociale 4-1
67f8a21e40b8f5486fedd841
10 avril 2025
10 avril 2025
inexécution Décision attaquée : n° F 23/00239 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY le 12 Novembre 2024 Appelante : Madame [W] [K], représentant : Me Jean-pascal THIBAULT
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8467a6687f7c904cb9bc
23 janvier 2023
23 janvier 2023
/ 32 Rôle N° RG 22/00502 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ7XJ [M] [Y] C/ [D] [A] [B] [W] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibault
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6440d830e704a005d1ed715a
19 avril 2023
19 avril 2023
interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Thibault
Source officielleChambre commerciale
69d5ea19cdc6046d477bb3b1
7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre commerciale
6970aa34cdc6046d4718692d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre sociale 4-1
686df876bdbdd86396f38fa7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
AVCM, représentant : Me Thibault DECHERF de la SELARL THIBAULT DECHERF, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 47 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68032e2a1fa67923f78829a7
18 avril 2025
18 avril 2025
[I] [T] né le 28 Mai 1984 à [Localité 3] de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Irène THEBAULT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 15 Avril 2025 à 14h19 par le magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866c9
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Madame X... veuve X..., Représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour Assistée de Maître CIRIER, substitué par Maître de BAYNAST, Avocats au Barreau des SABLES D' OLONNE INTIMEE: Société M,
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9bb
23 janvier 2008
23 janvier 2008
née le 15 Novembre 1930 à VILLENEUVE LA COMTESSE (17) demeurant Les Chaumes 17330 MIGRE représentés par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour, assistés de Maître Sylvie Z..., avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52b
30 avril 2010
30 avril 2010
et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2010 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Robert PARNEIX, Président, et Madame Cécile THIBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939ee
16 février 2017
16 février 2017
Représentant : Me Jérôme CLERC substitué par Me THIBAULT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS SAS GALAXIE prise en la personne de son Président, de son Directeur Général
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f4c
1 mars 2018
1 mars 2018
Représentants : - Me Jérôme CLERC, substitué par Me THIBAULT, de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, postulant - Me Thomas PERINET, de la SELARL QUESNEL et ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92774
26 février 2015
26 février 2015
Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Delphine X... ... 44430 LE LOROUX BOTTEREAU Représentée par Me Christophe GUEGUEN de l'Association CHOUCQ, LE THUAUT
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538894513cb5adff94378d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Localité 2] non comparante et non représentée INTIMEE Société [7] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Bertrand PATRIGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : K0073 substitué par Me Thibault
Source officielleChambre sociale
68de071b1bc19e7640ea3e17
1 octobre 2025
1 octobre 2025
au barreau de REIMS et par la SELEURL D.A.K AVOCATS, avocats au barreau de PARIS L'AGS CGEA D'[Localité 9] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre Premier Président
66960d0453a3547449c24137
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me TALUREAU substituant Me Philippe THIAULT de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES A : II - S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c8
18 octobre 2007
18 octobre 2007
né le 10 Août 1939 Chambourtière 18360 EPINEUIL LE FLEURIEL représenté par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assisté de Me Philippe THIAULT, avocat au barreau de BOURGES, membre de la
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff8
18 mai 2018
18 mai 2018
Agissant en son nom personnel et es qualité de représentant légal de Thibault Michel Jacques J... né le [...] demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6d
30 juin 2011
30 juin 2011
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, MM.
Source officiellePage 15 sur 115