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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02874_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
par un toit tuiles canal, l'agrandissement des ouvertures existantes, la création d'une ouverture en rez-de-jardin sur la façade sud et le recul de toit du rez-de-chaussée en façade nord.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603609588a953f6e33313308
11 janvier 2016
11 janvier 2016
. **** Le 14 mars 2010, Monsieur [E] [N] a été victime d'une chute après s'être assis sur un skydome situé sur un toit au 6e étage d'un immeuble au [Adresse 5], et qui a cédé sous son poids.
Source officielleChambre Civile
643f88d0ad85da04f53a3bb9
17 avril 2023
17 avril 2023
[E], agent immobilier qui a fait procéder aux visites ; qu'une fuite étant apparue au niveau du toit après la signature du compromis de vente, l'acquéreur en a été immédiatement avisé par courriel versé
Source officielleChambre 4 A
66a48d74d2924ce9e155691e
26 juillet 2024
26 juillet 2024
SOUS MON TOIT prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, N° SIRET : 509 83 3 7 37 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01567_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
local d'urbanisme, la régularisation de ce vice est intervenue par application des dispositions de l'article UB 10.2, alors que les deux volumes en extension, qui reprennent les caractéristiques des toits
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01162_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier, spécialement de la notice descriptive du projet architectural, du document graphique d'intégration au site du projet et du plan de toiture, que la couverture du toit de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
627df7680d41e0057d43e1da
12 mai 2022
12 mai 2022
[W] [K] de leurs demandes relatives à l'étanchéité des fenêtres de toit (désordre n°2); - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86200
6 juin 2002
6 juin 2002
De cette union sont issus Michèle née le 11 avril 1975 et Toni le 23 décembre 1979.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00946_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
un mur ou parallèlement à un mur ne doivent pas dépasser les limites de ce mur ni constituer par rapport à lui une saillie de plus de 0,25 mètre, ni le cas échéant, dépasser les limites de l'égout du toit
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6274bc862799a9057d5dd083
5 mai 2022
5 mai 2022
[G] et Mme [F] demandent dans le dispositif de leurs conclusions que l'expertise, dont ils demandent le prononcé, soit étendue contradictoirement à l'encontre des deux sociétés Les Toits de l'Espoir et
Source officielle1ère Chambre
6864c1f931953a33f9365e13
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Dans le cadre de cette opération immobilière des travaux ont été confiés par la SCI [Adresse 5] aux sociétés Ravoire, Toits et Charpentes Domenget et Bruno et Cie.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9477f
30 septembre 2019
30 septembre 2019
M... ont acquis les lots 76, 95 et 155 de la résidence [...] sis aux [...] sur le toit de laquelle ont été installées par les sociétés Bouygues Télécom (devenue Digicel Antilles Françaises Guyane, la société
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fdab3abffdae444f3ec9f98
4 juin 2019
4 juin 2019
répertoire général : N° RG 15/05059 - N° Portalis 35L7-V-B67-BV34Q Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Janvier 2015 -Tribunal d'Instance de VILLEJUIF - RG n° 11-13-002584 APPELANTE SA TOIT
Source officielle2ème chambre section A
6274bce42799a9057d5dd1a3
5 mai 2022
5 mai 2022
[J] de l'ensemble de leurs demandes et moyens Les condamner reconventionnellement à Indemniser Madame [T] à hauteur de 25.000 € Reprendre les travaux précédents à savoir l'avancée leur pan de toit
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df9d
19 avril 2011
19 avril 2011
du garage, mauvaise réalisation des arêtiers, mauvaise réalisation d'un solin en zinc sur le toit se terminant en débord sur une terrasse.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f0
10 mai 2011
10 mai 2011
sur le sommet de celui-ci ; si les enfants des époux Y... ont déclaré aux enquêteurs qu'ils avaient l'habitude de plonger du muret, ce fait est totalement différent de celui consistant à plonger du toit
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e931
30 novembre 2011
30 novembre 2011
du contradictoire ; Qu'en l'espèce ni la SARL CAMPO DI LICCIA ni son assureur n'ont été appelés ou présents aux opérations ; Que selon le constat amiable les seuls dégâts sont situés au niveau du toit
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90341
10 décembre 2012
10 décembre 2012
demandes de la Société de Restauration du Pacifique Sud tendent d'une part à la réalisation de travaux à visée esthétique (remplacement par un paillage naturel ou artificiel de toutes les bordures de toit
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02097_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
. / La règle de hauteur s'appuie sur trois éléments : une hauteur maximale de façades (jusqu'à l'égout du toit), un gabarit de couronnement et une hauteur plafond ".
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37ae633183e2ee17b7f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
remplacement du revêtement d'étanchéité au niveau du passage de la toiture vers le local commercial des canalisations des deux moteurs de climatisation, le remplacement des vis de fixation vétustes du toit
Source officiellePage 15 sur 216
SCI TOTTI
28/11/2025
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TOTTIUBER EAT, NECHAR, Toufik
02/03/2021
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TOTTI
12/06/2019
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O' PETIT POULET, TOTTI, Denis, Laurent
04/06/2019
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TOTTI 13
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/01/2018
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