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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
69610f27cdc6046d47c06dc1
8 janvier 2026
au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMEE : Madame [M] [B] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Marlone ZARD de la SELARL HOWARD, avocat au barreau de PARIS ***** Nous, François ARNAUD
Pôle 5 - Chambre 4
69ce0163cdc6046d47d2d2a2
1 avril 2026
CHEMENCE GRAPHICS FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS
CHAMBRE 1 SECTION 2
6815a660f6a5bc34ae8ee4ff
29 avril 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 16] Représentant : Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [U] [N] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Arnaud EHORA, avocat au
1ère Chambre civile
66177da0e5d80f0008c2e6ae
10 avril 2024
[M] [B] Représenté par Me Arnaud EHORA de la SELARL S.FOUQUES,H.CABOCHE-FOUQUES ET A.EHORA, avocat au barreau de LILLE Mme [N] [B] Représentée par Me Arnaud EHORA de la SELARL S.FOUQUES,H.CABOCHE-FOUQUES
68f1d74a7ffb526292dd6e75
16 octobre 2025
STAFFMATCH FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Miléna DJAMBAZOVA de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON *** Nous, François ARNAUD, président de chambre chargé
Cour d'Appel
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29 juin 2011
à la cour : Jugement rendu (e) le 30 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Commerce No RG : 09/ 01638 Copies exécutoires délivrées à : Me Arnaud
6253cc76bd3db21cbdd902d9
19 février 2013
Arnaud X... était sans cause réelle et sérieuse, - condamné l'association Ecole de musique Vallée Loire Authion à payer à M. Arnaud X...
6253cb9cbd3db21cbdd8de16
17 mai 2011
) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 05024 Décision déférée à la Cour : jugement du 9 février 2010- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 08/ 02308 APPELANT Maître Arnauld
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02343_20260430
30 avril 2026
La SCEA Les Arvaudes a produit des mémoires enregistrés le 10 mars 2026, postérieurement aux clôtures d’instruction, et qui n’ont pas été communiqués.
6253c943bd3db21cbdd87c62
26 janvier 2006
Par courrier du 5 octobre 2005 l'avoué de L'EURL Y... a sollicité la révocation de l'ordonnance de clôture afin de communiquer la lettre adressée par la SARL ARNAUD CHIMIE à Patrick Y... le 14 septembre
5e chambre civile
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10 janvier 2023
D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 21/02657 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O7A3 APPELANTS : Mme [E] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
4ème chambre
DCA_21PA03046_20230717
17 juillet 2023
Sur les appels incidents de la société Arnaud Bical et Laurent Courcier Architectes (BMC2) et de la société Alto Ingénierie : 10.
Recours Hospitalisation
69e3111ecdc6046d47a749fa
15 avril 2026
Localité 1] - 26/00468 APPELANT Monsieur [Z] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant Représentée par Me Anne-cécile MUNOZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES CLINIQUE DE [Localité 3] DOMAINE D ARTAUD
Chambre 1-1
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1 octobre 2025
[F] [B] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Arnaud TRIBHOU, avocat au barreau d'AVIGNON SCI AMARUELLE Représentant
68df5d794a4e15bf2fe4fad0
2 octobre 2025
audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Georges DE MONJOUR, avocat au barreau de PARIS et représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON *** Nous, François ARNAUD
Chambre 1-2
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14 janvier 2025
[R] [B] & [Z] [S] ARNAUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET
6253cda0bd3db21cbdd93ec5
26 janvier 2018
Représenté par Me Cécile Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1938 Assisté sur l'audience par Me Arnaud A..., avocat au barreau de PERPIGNAN, substitué sur l'audience par Me Madame Olivia B...
6253cc83bd3db21cbdd90585
16 avril 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue, le 11 Avril 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT
6253cd09bd3db21cbdd92198
20 mars 2015
né le 14 Septembre 1965 à ROCHEFORT (17300) ... ... 17000 LA ROCHELLE représenté par Me Arnaud COCHE, avocat au barreau de POITIERS (demande AJ provisoire) placé sous le régime de l'hospitalisation
Chambre 2-4
67061e02fde28ee420710f0d
8 octobre 2024
audience des plaidoiries, en rappelant en tant que de besoin que la notification de ses conclusions a interrompu de plus fort le court de la péremption DEBOUTER la SARL GÉRARD PREVOT FRANCOIS GERAUDIE ARNAUD
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