Or ainsi que l'indique et en justifie le syndicat des copropriétaires, le chèque de 2 000 euros établi le 7 septembre 2018 est bien mentionné sur le décompte et a été décomposé de la manière suivante :

Le marché prévoyait un délai global d’exécution des travaux de trente-huit mois, dont un mois et demi de période de préparation, et était décomposé en trois phases successives.

de répartition de la perte entre les deux établissements prêteurs chiffrant celle-ci à la somme de 50.660,46 francs ; Que le CFF a établi son décompte après imputation du prix de vente pour règlement

Par courrier du 7 octobre 2016, les époux [P] ont contesté le décompte qui n'appliquait pas le taux légal de 2,95% en vigueur au 12 juin 2007 dès les premières mensualités.

Il a ensuite réouvert les débats en invitant la société Banque du groupe Casino à s'expliquer sur les montants figurant au crédit de la liste des mouvements du compte et à produire un nouveau décompte

[J] était décomposée pour 228 828,54 euros en principal et pour 44 115,26 euros en intérêts.

Le 27 juillet 2018, la société Guintoli, mandataire du groupement d'entreprises, a transmis au maître d'œuvre et au maître d'ouvrage son projet de décompte final.

Au terme des travaux, la société a remis son projet de décompte final le 24 avril 2019 faisant apparaître un montant total de travaux réalisés de 635 632 euros hors taxes et, compte tenu des règlements

Enjoindre à la BCME de produire de nouveaux décomptes respectueux de ces principes.

Sur les pertes d’exploitation : En ce qui concerne l’unicité du décompte : 345.

La résiliation fait l’objet d’un décompte qui est arrêté par la personne publique et notifié au titulaire. Les stipulations du 32 de l’article 12 sont applicables à ce décompte. / (…) ».

[M] à un forfait annuel en jours - CONDAMNER, si la cour d'appel de PARIS ne retient pas le décompte d'heures supplémentaires établi par M. [M], la société [1] à payer à M.

Le premier juge a rejeté la demande en paiement au titre des loyers et charges, à l'exception de la consommation d'eau du 30 juin au 17 juillet 2019 de 13,58 euros précisée dans le décompte de sortie,

tout cela lui a causé un préjudice de jouissance dont elle demande réparation ; La SARL ACLB indique que le montant des travaux supplémentaires autorisés s'élève à la somme demandée et que le décompte

le maître d'ouvrage/maître d'œuvre liées à l'exécution du marché ; 17) les pièces relatives à la convention de maîtrise d'œuvre ; 18) les éléments financiers du lot n° 3, notamment le projet de décompte

Par acte d'huissier du 26 juin 2018, la société HSBC a fait assigner Mme [B] devant le tribunal de commerce d'Angoulême en paiement de la somme de 199 603.01 euros décomposée en : 78 000 euros au titre

Par ailleurs, sur le décompte produit par le syndicat figurent deux chèques de 300 et 200 euros portés au crédit les 24 août 2020 et 14 septembre 2020. M.

Sur le décompte de résiliation : 2.