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23 455 résultats pour « métreur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

616359d91416be03751aa42a

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Demande en annulation d'une sentence arbitrale en date du 27 mars 2009 rendue par le tribunal arbitral de Paris composé de Monsieur [W] [B], président et Messieurs [M] [Y] et [U] [G], arbitres DEMANDERESSE

Source officielle

Page 15 sur 1173

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

671740736a24f8a713323c0d

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Par déclaration du 27 septembre 2023, Messieurs [U] et [X] [C] ont interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65aa2f8c009f81000890dc69

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[L], sous réserve du passage d'un métreur la dernière semaine de décembre 2019 pour confirmer les mesures.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60325e312f024d93505df39d

Appel

16 février 2018

16 février 2018

En conséquence il y a lieu d'infirmer le jugement en ce qu'il a déclaré messieurs [Y] et [C] irrecevables à agir.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036bb6ca656b65bacbaa441

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Le 15 février 2006, Messieurs [A] [T] et [M] [E] ont créé la SARL PROTILAB, qui a pour activité la fabrication et l'import de prothèses dentaires.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69f44866cdc6046d472ef0fb

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Aux termes de ses conclusions déposées et soutenues oralement à l'audience, la S.C.I [R] demande de : - débouter Messieurs [S] de l'ensemble de leurs demandes ; - rejeter la demande d'arrêt de l'exécution

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CA

Chambre 1-11 OP

69d8a3c7cdc6046d47bd515e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

débats pour obtenir la justification de la qualité pour agir de monsieur [E] [R] au nom de messieurs [U] et [A] [R] .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba31

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

b) Condamner Messieurs Jean Claude et François X..., in solidum, à payer à la FONDATION DR. E. C...

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7cdc42a2105dbc59b7a

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il est établi à la lecture de l'acte notarié du 06 juin 1928 que la parcelle désormais détenue par messieurs [L] et [E] doit mesurer 6,45m de largeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8928a

Appel

21 septembre 2007

21 septembre 2007

La cour est saisie d'un appel interjeté par la société CONTE SA à l'encontre d'un jugement du 9 mars 2005 rendu par le tribunal de grande instance de Paris dans un litige l'opposant à Messieurs Y... et

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163b7ffb88d7e4ae5cfe39c

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

[Y] [W] et [R] [Z] ne rapportent pas la preuve qu'ils seraient les auteurs des plans sur lesquels ils revendiquent un droit moral, dire et juger en conséquence que Messieurs [Y] [W] et [R] [Z]

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fca488ca2aaa508f2a425b1

Appel

23 novembre 2020

23 novembre 2020

qui avait organisé une soirée entre amis à son domicile, est tombée, après leur départ, par l'une des fenêtres de la chambre de l'appartement, démunie de garde corps et a fait une chute de plusieurs mètres

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163a6061d97f2f687d912bf

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

MOTIFS Sur la recevabilité des interventions volontaires devant la cour de Messieurs [E] [C] et [P] [M] : Par arrêt du 1° février 2007, statuant sur l'appel par la scp Brouard Daude, Messieurs

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CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca2c

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Z..., la vente du cheval Harlem des Bleuets est intervenue le 28 mars 1004 au profit de Messieurs C... et X..., et que M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af02

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Veuve Y... et Madame Evelyne Y... ont vendu à Messieurs Marcel et Francis Z..., avec faculté de se substituer toute personne physique ou morale de leur choix, une propriété rurale située à MOUGINS au prix

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CA

2° chambre

6031e4ba6e19db1e3435acd4

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

De mettre en tout état hors de cause Monsieur Didier A... en l'absence de demande de dissolution de sa part.

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a225d78cdc6046d47384540

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- Confirmer l'ordonnance en ce qu'elle a condamné Mesdames Messieurs [BZ] [LQ], [X] [G], [S] [D], [O] [P], [I] [M], [BQ] [SO], [K] [C], [R] [U] [V], [Y] [A], [Q] [E], [AU] [N], [T] [B], [Z] [V], [L]

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd92775c60727066e0cbe03

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

Parallèlement à cette vente, Messieurs [S] et [T] ont crée une société de maîtrise d'ouvrage dénommée PEARL IMMO.

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725157cdc6046d474ead48

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SUR QUOI : Sur l'exception relative à la nullité de l'assignation délivrée à Messieurs [I] [A] et [B] [C] et à la SASU Vencorex  : Moyens des parties : Messieurs [I] [A] et [B] [C] et la SASU

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca8f124152108205a3a698

Appel

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant : Me Rodolphe PERRIER, substituant Me Charlotte BELLET, de la SCP BOURGEON MERESSE

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