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2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

60353d7fb0f2626729e74de9

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

[G] [M] qui a été engagé par la SAS GEODIS BOURGEY MONTREUIL FRANCILIENNE (SAS BM FRANCILIENNE) en qualité de conducteur moniteur d'entreprise à compter du 26 avril 1993, a été promu responsable atelier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162ec226c9bddc8258475ad

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

de BOBIGNY - RG n° 01/11246 APPELANTE Société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS agissant en sa qualité d'assureur police dommages ouvrage de la société SODEBAT 93, ATELIERS

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbf05d6f7f678d4903e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un document titré'«'L'atelier'» mentionnant notamment les horaires de l'atelier et certaines directives, rappelle la règle ci-dessus s'agissant de l'outillage.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6248616ed0f8cd4fda

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Le 1er juin 2013, il a été promu responsable d'atelier. M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc458885

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

C'est ce que confirme du reste la fiche de poste de Cariste Support Atelier [5] produite par l'employeur [sa pièce n°32] et l'analyse de poste en terme de montées et descentes du chariot qui chiffre à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb65

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Le témoin précise que Mme Z... a traité la gérante de menteuse et de femme qui ne tient pas sa parole, devant d'autres personnes présentes à l'atelier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fdea3ebbdffcbea6aa0c

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

[I] n'a pas travaillé dans les ateliers 'sensibles'.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50119047edcd18ff15e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ça raccroche sec. 6h30, [S] me rappelle pour me dire que les batteries qui lui restent à monter ne peuvent pas monter sur les MAN, trop grande.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6033e3dc60d1b3951aabb4af

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

Alors que Monsieur [F] a été vers l'atelier gravure et le local maintenance pour constater que le personnel était en train d'évacuer.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9e7934d2938276e3ed4fd

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

Par jugement du 21 mai 1997, le tribunal de commerce d'AIX-EN-PROVENCE a condamné les compagnies WINTERTHUR et CAMAT à supporter chacune la moitié de l'indemnité due aux sociétés assurées.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63119dc76f0d304f138e5f05

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

au titre de la clause pénale s'appliquant au capital restant dû pour cette parcelle de terrain ; ' 750 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; ' la moitié

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00110_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

C est intervenu le 8 février 2016 sur le site du centre atelier de Pessac pour y réaliser des travaux d'installation d'un point d'air comprimé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f22

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

B..., responsable d'atelier et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c840

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

En décembre 1996 il était classé moniteur catégorie B.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721917228a02057de6757a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[P], composé de trois parties (une zone atelier, une zone accueil de clientèle et une zone bureaux).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68e8949ad8f6cc6d55dd3eb6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Et c'est là que le ton a encore monté d'un cran.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732d57cdc6046d4765249c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[M], un autre collègue de l'atelier mécanique, déclare également que : '[15] la matière première en amiante était stockée dans l'atelier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79afeda31367c908eb525

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ATELIER D'ARCHITECTURE [Z] [B], S.A.R.L. STRUCTURE D'ETUDE TECHNIQUE BETON ARMEE ( [X]), S.A.R.L. [M] [G], S.A.S.U. ENTREPRISE [L] PARTIES EN CAUSE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63da1348b78bc005de6cce6d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sont notamment intervenus à l'opération de construction, d'une part, en qualité de maître d'oeuvre la SELAS Atelier [XT] Frédéric (ci-après le maître d'oeuvre) assurée auprès de la Mutuelle des architectes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901e8

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

En ce qui concerne la prime de risque, elle nécessite de travailler en permanence sur le terminal, portiques ou ateliers, et d'appartenir à la catégorie A ou B. Il y a lieu d'observer que M.

Source officielle

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