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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
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26 mai 2016
[G] [M] qui a été engagé par la SAS GEODIS BOURGEY MONTREUIL FRANCILIENNE (SAS BM FRANCILIENNE) en qualité de conducteur moniteur d'entreprise à compter du 26 avril 1993, a été promu responsable atelier
Pôle 4 - Chambre 5
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14 septembre 2011
de BOBIGNY - RG n° 01/11246 APPELANTE Société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS agissant en sa qualité d'assureur police dommages ouvrage de la société SODEBAT 93, ATELIERS
Chbre Sociale Prud'Hommes
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4 juillet 2024
Un document titré'«'L'atelier'» mentionnant notamment les horaires de l'atelier et certaines directives, rappelle la règle ci-dessus s'agissant de l'outillage.
Ch. Sociale -Section A
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2 mai 2023
Le 1er juin 2013, il a été promu responsable d'atelier. M.
8ème Ch Prud'homale
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8 janvier 2025
C'est ce que confirme du reste la fiche de poste de Cariste Support Atelier [5] produite par l'employeur [sa pièce n°32] et l'analyse de poste en terme de montées et descentes du chariot qui chiffre à
Cour d'Appel
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9 janvier 2012
Le témoin précise que Mme Z... a traité la gérante de menteuse et de femme qui ne tient pas sa parole, devant d'autres personnes présentes à l'atelier.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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29 mai 2012
[I] n'a pas travaillé dans les ateliers 'sensibles'.
6e chambre
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27 octobre 2022
Ça raccroche sec. 6h30, [S] me rappelle pour me dire que les batteries qui lui restent à monter ne peuvent pas monter sur les MAN, trop grande.
Pôle 2 - Chambre 5
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7 mars 2017
Alors que Monsieur [F] a été vers l'atelier gravure et le local maintenance pour constater que le personnel était en train d'évacuer.
1ère chambre civile B
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18 juin 2019
Par jugement du 21 mai 1997, le tribunal de commerce d'AIX-EN-PROVENCE a condamné les compagnies WINTERTHUR et CAMAT à supporter chacune la moitié de l'indemnité due aux sociétés assurées.
Pôle 1 - Chambre 5
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1 septembre 2022
au titre de la clause pénale s'appliquant au capital restant dû pour cette parcelle de terrain ; ' 750 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; ' la moitié
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00110_20230207
7 février 2023
C est intervenu le 8 février 2016 sur le site du centre atelier de Pessac pour y réaliser des travaux d'installation d'un point d'air comprimé.
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14 janvier 2014
B..., responsable d'atelier et de M.
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26 septembre 2008
En décembre 1996 il était classé moniteur catégorie B.
1ère Chambre
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3 mai 2022
[P], composé de trois parties (une zone atelier, une zone accueil de clientèle et une zone bureaux).
Pôle 6 - Chambre 10
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9 octobre 2025
Et c'est là que le ton a encore monté d'un cran.
9ème Ch Sécurité Sociale
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21 janvier 2026
[M], un autre collègue de l'atelier mécanique, déclare également que : '[15] la matière première en amiante était stockée dans l'atelier.
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17 janvier 2023
ATELIER D'ARCHITECTURE [Z] [B], S.A.R.L. STRUCTURE D'ETUDE TECHNIQUE BETON ARMEE ( [X]), S.A.R.L. [M] [G], S.A.S.U. ENTREPRISE [L] PARTIES EN CAUSE : S.A.S.
Chambre A - Civile
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24 janvier 2023
Sont notamment intervenus à l'opération de construction, d'une part, en qualité de maître d'oeuvre la SELAS Atelier [XT] Frédéric (ci-après le maître d'oeuvre) assurée auprès de la Mutuelle des architectes
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28 janvier 2013
En ce qui concerne la prime de risque, elle nécessite de travailler en permanence sur le terminal, portiques ou ateliers, et d'appartenir à la catégorie A ou B. Il y a lieu d'observer que M.
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