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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
68130046c18ac1a26471cd51
29 avril 2025
29 avril 2025
), cadastrée Numéro Lieu-dit Nature a ca B [Cadastre 40] [Localité 50] Jardin 60 B [Cadastre 39] [Adresse 7] 37 - diverses parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bbd
30 novembre 2020
30 novembre 2020
X... de parcelles de terre figurant au cadastre de la commune de [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a6
16 juin 2016
16 juin 2016
Par jugement contradictoire rendu en premier ressort le 1er juin 2015, le Tribunal paritaire des baux ruraux de JONZAC a : ordonné l'expulsion de Monsieur Pierre X... des parcelles de terre et des vignes
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91478
16 avril 2014
16 avril 2014
Y... consentait à la SCI PETRU PAN un prêt à usage des parcelles de terre cadastrées Section C no 1025, 1026, 490, 491, 493 et 494 pour une contenance totale de 49ha 3 la 56ca.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c35
23 octobre 2013
23 octobre 2013
C 756, les consorts Y...sont en revanche devenus propriétaires de la parcelle de terre actuellement cadastrée C 755 qui fait face au lot initialement attribué à Jean E...et qui constitue le site attenant
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42a
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Bernard X... diverses parcelles de terres sises commune de LA NEUVILLE LES BRAY et de CHUIGNOLLES d'une contenance totale de 17ha 12a 4ca ; Attendu que selon acte reçu par Me Z..., Notaire, le 13 mars
Source officielleChambre des Terres
64f8166c0a9accd9695a430c
24 août 2023
24 août 2023
Aux termes de cet acte, seize témoins attestaient en 1940 de ce que «la parcelle de terre [Localité 9], sise à [Localité 8] était la propriété de de dame [U] [F], décédée à [Localité 10] le 2 juillet 1928
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a73d3abfadff7c790a
10 octobre 2022
10 octobre 2022
. *** Madame [V] [Z] épouse [D] et monsieur [X] [Z] ont reçu de leur père monsieur [Y] [Z] chacun la nue-propriété d'une parcelle de terre sise à [Adresse 9] cadastrée section [Cadastre 5] et
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c19
16 octobre 2006
16 octobre 2006
EXPOSE DU LITIGE Selon acte notarié en date du 23 novembre 2001, monsieur André X... a fait donation à sa fille Carole X... de la pleine propriété d'une parcelle de terre de 31 a 45 ca située à SIGEAN
Source officielleChambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb65
2 octobre 2024
2 octobre 2024
- 1/5èmes indivis de quatre parcelles de terre situées à [Localité 49], cadastrées section [Cadastre 42], [Cadastre 13], [Cadastre 16] et [Cadastre 29], pour une contenance de 1ha 45a 19ca.
Source officielleChambre 1-2
5fd9b5c451ebd8ab51b59ce4
21 novembre 2019
21 novembre 2019
[Cadastre 4] et à l'ouest la parcelle [U] ; - d'une parcelle de terre sise à [Adresse 20] cadastrée AM n°[Cadastre 4] ; - d'un terrain sis à [Adresse 18] sur lequel se trouve édifiée une maison d'habitation
Source officielleCabinet B
670b62aec9a105e045f40d77
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A R R E T, EXPOSE DU LITIGE : Faits : [S] [W] est propriétaire en indivision de la parcelle de terre [Adresse 8] (la terre) sur l'île de [Localité 4], cadastrée section HA numéro [Cadastre 3]
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Stéphane X... et son épouse Madame Alexandra Y...sont propriétaires d'une parcelle de terre sur le territoire de la commune d'ALATA
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898da
23 août 2007
23 août 2007
Les époux X..., en vendant leurs parcelles de terres à l'entreprise BOYER, ont commis une faute lui causant un préjudice.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fd9a1e1999b0c94f4f6d7b6
19 décembre 2019
19 décembre 2019
[F] [V], a donné à bail pour une durée de 18 ans à [U] [N] et Mme [I] [D], son épouse, diverses parcelles de terres à usage agricole situées sur la commune de [Localité 3] : - parcelle ZA n°[Cadastre
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea96
11 janvier 2012
11 janvier 2012
épouse J... une parcelle de terre sise à BONIFACIO, lieudit..., cadastrée section J no535 d'une contenance de 72 a 72 ca.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35f
28 mars 2012
28 mars 2012
Il était propriétaire sur cette commune d'une maison d'habitation cadastrée C no 688 et 689 sise lieudit Poggio et d'une parcelle de terre non délimitée numérotée C 669.
Source officielle15e Chambre A
6162a32b36ab09eb9a2fd852
22 mars 2013
22 mars 2013
septembre 2012 et portant sur des biens immobiliers situés sur la commune d'[Localité 1] consistant en quatre lots, une propriété d'agrément et rurale, sise division des [Localité 3]'[Adresse 8]', deux parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e843
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Marie, ont vendu à Madame Louise I...épouse J..., représentée par son mandataire Monsieur K... , géomètre, une parcelle de terre sur la commune de PORTO-VECCHIO, au lieudit ...figurant au plan cadastral
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c927
29 mai 2008
29 mai 2008
E... une parcelle de terre sise vallée de TIPAERUI, commune de PAPEETE, d'une superficie de 7820 m2.
Source officiellePage 15 sur 1043