CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 613 résultats pour « sucre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1b

Appel

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Courant novembre 2007 la société LLL a été cédée à une société MEMSCAP sans l'intervention de la société AEC Partners qui a réclamé le règlement d'une commission de succès de 239 200 euros. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6a210a43cdc6046d4708fc28

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

EXPOSE DU LITIGE Selon contrat à durée indéterminée, Mme [M] a été engagée en qualité de chef créations sucrées, statut cadre, le 17 avril 2017 par la société [1].

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0679d0451e8318d0e9bb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [F] [M] né le 02 Avril 1984 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Artisan, demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Emmanuel SUTRE,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ee195e6cff766e94e3895c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ils estiment que les pièces essentielles, permettant d'apprécier les chances de succès des concluants, sont suffisantes à l'examen de leurs demandes.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f16cdc6046d47e0b230

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par lettre recommandée avec demande d'accusé de réception du 27 février 2023, la SA CIC Lyonnaise de Banque a déclaré sa créance auprès de la SELARL Sudre, liquidateur judiciaire, pour un montant de 37

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6864c3959b52144d0e716525

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

INTIMÉE PRÉFECTURE DU VAUCLUSE Représentée par Moniseur Michel SUCH MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Juillet

Source officielle
CA

Premier président

688312e09a4bcd46bcddb148

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le 10 mars 2023, la SCI Premium mettait en demeure, sans succès, la SAS Les Quatre Etoiles de payer les indemnités conventionnellement prévues.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a23

Appel

21 septembre 2007

21 septembre 2007

En application des dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 22 juin 2007 tenue par Madame MAILLARD, Président et Madame SUDRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3ea8d6ea26f688da7f3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/20456 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEWYP Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mai 2021 -Juge des contentieux de la protection de Sucy-en-Brie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca5a37def95d3100147801

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Les sociétés Maya et Lansay soutiennent que la société Canal Toys a choisi de manière déloyale de commercialiser un jeu reprenant les caractéristiques du jeu à succès 'Cutie Stix', en ce que l'objet du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b33

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

Le 13 octobre 2011, vous avez délivré à une cliente traitée par AMAREL à la suite à un problème de glycémie élevée du TUSSIDANE avec sucre alors qu'il était stipulé bien lisiblement sur l'ordonnance informatisée

Source officielle
CA

Chambre sociale

645b38342d7932d0f815aa8b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[S] à lui payer 37'420 euros en faisant valoir qu'alors qu'il avait planté des cannes à sucre sur les parcelles cadastrées n° [Cadastre 1] et [Cadastre 2], M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6034f60de7a11c23f6e804e6

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

'[F] suce [V] derrière le comptoir , il nique derrière les portants, maintenant je vais fermer Poèmes entre midi et deux comme ça elle pourra sucer [V] tranquillement' tout ça en mimant les gestes' Ce

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6973a42dcdc6046d4770e125

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DBVB-V-B7J-BOZXD S.A.S. [11] C/ [L] [H] Copie exécutoire délivrée le : 22/01/26 à : - Me Sylvain JACQUES, avocat au barreau de GRASSE - Me Olivier SUARES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65b36efc8c0355000835f80d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[D] n'a pas été régulièrement assigné devant le tribunal d'instance de Sucy-en-Brie et juger cette assignation nulle et non avenue, juger le jugement du 5 octobre 2017 du tribunal d'instance de Sucy-en-Brie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0e4bc25a97f0381f5491

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

contrat de travail Il s'agit d'une demande nouvelle que Mme [O] fonde sur l'absence de transmission de définition de postes et de missions précises et sur l'absence de toute reconnaissance des succès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886da

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

informait les salariés de la situation suivante: " au cours de votre carrière professionnelle au sein de notre usine , vous avez pu travailler dans des ateliers tels que: - la cartonnerie- la sucrerie

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA01626_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

", des toilettes accessibles aux personnes handicapées, une douche, une nurserie, un vestiaire, un local avec serrure à code, une mezzanine ouverte sur la salle de réception " Sucrerie ", une réserve

Source officielle
CA

1ère Chambre

66863d0eb1dbbe3bae60039c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

N° Portalis DBVV-V-B7H-IT53 ; Vu la déclaration d'appel enregistrée au greffe de la Cour le 24 août 2023 de la décision en date du 30 mai 2023 rendue par le tribunal judiciaire de Dax ; Vu le succès

Source officielle
CA

Première Présidence

69785862cdc6046d47d5982a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

non-professionnel peut être examinée même pour la première fois en cause d'appel, il n'en demeure pas moins que l'absence de pouvoir juridictionnel du premier président pour déterminer les chances de succès

Source officielle

Page 15 sur 581

← PrécédentSuivant →