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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
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25 janvier 2023
La dégradation de l'état de santé psychique de celle-ci est en lien direct avec cette surcharge de travail et s'est manifestée par un'burn out'.
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Chambre Sociale
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6 avril 2023
Enfin, la société ST Microelectronics conteste toute surcharge de travail de Mme [J].
Chambre 4-6
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1 juillet 2022
stock au sein de différents magasins de pièces de rechange; des comptes-rendus de réunions de délégué du personnel constatant l'absence d'avancement, ce dont la direction a été alertée en sus d'une surcharge
Chambre sociale
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4 juin 2026
Pour justifier de l'ambiance dégradée de travail ainsi que de la surcharge de travail, M.
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28 octobre 2011
[I] venait de présenter une décompensation respiratoire sévère liée à la conjonction d'un tabagisme actif, mais également à un stress professionnel lié à une surcharge de travail extrêmement importante
Chambre sociale TASS
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15 janvier 2025
- Sur la prétendue surcharge de travail, Madame [F] indique que l'altération de son état de santé serait la conséquence d'une surcharge de travail pourtant non démontrée, et dont elle ne s'est de
Chambre 4-1
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10 janvier 2025
[O] et à une surcharge de travail. 18. L'UGECAM PACA Corse réplique que les griefs de harcèlement moral allégués par Mme [L] ne sont pas établis.
Chambre civile 1-3
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10 avril 2025
Sous l'effet des surcharges intervenues lors de la réhabilitation de la cuisine de l'appartement de M.
Pôle 6 - Chambre 2
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28 mai 2026
Sur les heures supplémentaires Mme [A] fait valoir qu'elle fait l'objet d'une surcharge de travail en 2020 et 2021 due à un manque d'effectif et à des demandes particulières des responsables, surcharge
Pôle 6 - Chambre 4
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20 mai 2026
2018 entre autres auprès de la Direction, de la Responsable du secteur d'[Localité 3], des Médecins animateurs et de la Direction Santé Travail, individuellement et collectivement, notamment sur la surcharge
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9 janvier 2019
Je n'ai jamais eu d'arrêt maladie lié à une surcharge de travail pendant mon activité professionnelle à l'ingénierie sur les projets dont je me suis occupé...
Cour d'Appel
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22 octobre 1998
Cette manifestation a été parrainée par la société KRAFT GENERAL FOOD JACOBS SUCHARD FRANCE, exploitant la marque "Café Jacques Vabre", qui sera ci-après désignée société JACOBS SUCHARD.
4ème Chambre
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15 janvier 2026
Il considère en outre que l'examen du lien d'imputabilité des différents désordres au désordre de surchauffe doit être tranché au fond.
3e chambre sociale
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12 octobre 2022
Surcharge sur prescription ['] Dossier C RO 1 21 02 La prescription du Dr [T] [JG] fait apparaître une surcharge de la date de la prescription, la date surchargée : 01-10-2011.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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20 janvier 2026
À l'issue d'un entretien en date du 2 octobre 2020, Mme [G] a, par courriel, alerté la société [3] de sa surcharge de travail.
Sociale D salle 1
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8 juillet 2022
auprès de l'employeur, que la salariée « manifestée soudainement sur son lieu de travail des troubles de nature psychologique ayant permis d'en conclure l'existence d'un burnout » en lien avec une surcharge
Pôle 6 - Chambre 3
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22 octobre 2025
[C] soutient que la société aurait manqué à son obligation de sécurité de résultat, en ce qu'il aurait subi une surcharge de travail et du tabagisme passif, lui ayant causé un important préjudice.
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5 juin 2018
supplémentaires non payées, d'heures indûment décomptées sur ses bulletins de salaire pour des jours de travail ou des arrêts maladies justifiés, d'un refus réitéré de prise de congés payés, d'une surcharge
Pôle 6 - Chambre 10
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19 décembre 2018
Sur la surcharge de travail Mme [T] soutient que conformément à son contrat de travail, faisant référence à l'accord d'entreprise pour la durée du travail, elle devait réaliser 37 heures de travail
CHAMBRE SOCIALE C
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5 novembre 2010
[H] [Y] a contesté cette sanction par courrier du 04 mars 2009, informant sa hiérarchie que les manquements constatés lors de la visite étaient dus aux intempéries, ainsi qu'à une surcharge de travail.