CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 062 résultats pour « surcharge »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

63d22a9f9b3c8605deec2053

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La dégradation de l'état de santé psychique de celle-ci est en lien direct avec cette surcharge de travail et s'est manifestée par un'burn out'.

Source officielle

Page 15 sur 254

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

642fb68ccece1704f5747758

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Enfin, la société ST Microelectronics conteste toute surcharge de travail de Mme [J].

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62bfe098413a8b69b32bf023

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

stock au sein de différents magasins de pièces de rechange; des comptes-rendus de réunions de délégué du personnel constatant l'absence d'avancement, ce dont la direction a été alertée en sus d'une surcharge

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a225c1ecdc6046d4738185d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Pour justifier de l'ambiance dégradée de travail ainsi que de la surcharge de travail, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61632f5814ec5f96a7da0971

Appel

28 octobre 2011

28 octobre 2011

[I] venait de présenter une décompensation respiratoire sévère liée à la conjonction d'un tabagisme actif, mais également à un stress professionnel lié à une surcharge de travail extrêmement importante

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6788a3d105b7378c3f0c5320

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

- Sur la prétendue surcharge de travail, Madame [F] indique que l'altération de son état de santé serait la conséquence d'une surcharge de travail pourtant non démontrée, et dont elle ne s'est de

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c6d0f5e5278a79738dc

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[O] et à une surcharge de travail. 18. L'UGECAM PACA Corse réplique que les griefs de harcèlement moral allégués par Mme [L] ne sont pas établis.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f8a23940b8f5486fedd959

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Sous l'effet des surcharges intervenues lors de la réhabilitation de la cuisine de l'appartement de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a1922f9cdc6046d47534b95

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur les heures supplémentaires Mme [A] fait valoir qu'elle fait l'objet d'une surcharge de travail en 2020 et 2021 due à un manque d'effectif et à des demandes particulières des responsables, surcharge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e978ecdc6046d476549c0

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2018 entre autres auprès de la Direction, de la Responsable du secteur d'[Localité 3], des Médecins animateurs et de la Direction Santé Travail, individuellement et collectivement, notamment sur la surcharge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc051b3cfc4f29542b62e9

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Je n'ai jamais eu d'arrêt maladie lié à une surcharge de travail pendant mon activité professionnelle à l'ingénierie sur les projets dont je me suis occupé...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b68

Appel

22 octobre 1998

22 octobre 1998

Cette manifestation a été parrainée par la société KRAFT GENERAL FOOD JACOBS SUCHARD FRANCE, exploitant la marque "Café Jacques Vabre", qui sera ci-après désignée société JACOBS SUCHARD.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6969ffc1cdc6046d477fe58e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il considère en outre que l'examen du lien d'imputabilité des différents désordres au désordre de surchauffe doit être tranché au fond.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3e29ffd2adfff4f316

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Surcharge sur prescription ['] Dossier C RO 1 21 02 La prescription du Dr [T] [JG] fait apparaître une surcharge de la date de la prescription, la date surchargée : 01-10-2011.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6970d923cdc6046d471dd2ee

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

À l'issue d'un entretien en date du 2 octobre 2020, Mme [G] a, par courriel, alerté la société [3] de sa surcharge de travail.

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

62e2269f3de91be2e9f7ea7d

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

auprès de l'employeur, que la salariée « manifestée soudainement sur son lieu de travail des troubles de nature psychologique ayant permis d'en conclure l'existence d'un burnout » en lien avec une surcharge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f9b6c80a84a5e5f0016944

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[C] soutient que la société aurait manqué à son obligation de sécurité de résultat, en ce qu'il aurait subi une surcharge de travail et du tabagisme passif, lui ayant causé un important préjudice.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6031eba20ab6df24b87bf00f

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

supplémentaires non payées, d'heures indûment décomptées sur ses bulletins de salaire pour des jours de travail ou des arrêts maladies justifiés, d'un refus réitéré de prise de congés payés, d'une surcharge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc228541e5454698214afd

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Sur la surcharge de travail Mme [T] soutient que conformément à son contrat de travail, faisant référence à l'accord d'entreprise pour la durée du travail, elle devait réaliser 37 heures de travail

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616393ffec3936ac10a09f47

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

[H] [Y] a contesté cette sanction par courrier du 04 mars 2009, informant sa hiérarchie que les manquements constatés lors de la visite étaient dus aux intempéries, ainsi qu'à une surcharge de travail.

Source officielle