En 2016, le partenariat avec CANAL + s'achève : le client privilégie une prestation en zone Offshore. Le groupe négocie un arrêt progressif de l'activité qui est alors fixé au 1er trimestre 2017.

L'examen du vide sanitaire a mis en évidence l'absence de fixation des canalisations et la présence d'armatures verticales pliées car mal implantées.

Le preneur devra souffrir et laisser faire les grosses réparations aux canalisations passant sous son emplacement (. . .).'

liés à l'humidité : le premier découvert deux jours après la vente dont la cause a été identifiée et réparée provisoirement s'agissant de la conséquence d'une fuite au droit du raccord de la canalisation

[T] a mis en demeure les consorts [Y]-[N] de remédier aux désordres suivants : - une canalisation d'évacuation d'eaux usées non enterrée et visible passe par le lot n°3 au niveau de la construction prévue

[W] consolidé le 19 septembre 2022 « pour un coude gauche », avec une incapacité permanente partielle de 4 %, et le 1er décembre 2022 d'un « syndrome du canal carpien gauche », avec une incapacité permanente

Les consorts [Y]-[W] [F] soutiennent que Mme [E] [B] épouse [O] n'est pas propriétaire de la cour sur laquelle donnent les ouvertures qu'elle conteste et dans laquelle passerait la canalisation, s'agissant

[G], ancien locataire, a appelé en garantie les bailleurs estimant que la consommation d'eau relèvait des charges locatives ; S'il est fait état de l'hypothèse d'une fuite sur canalisation, tout à fait

Sur les désordres relatifs aux tuiles canal à fond plat sur film d'étanchéité sur tous les autres bâtiments A ce titre, l'expert judiciaire note que les fonds plats sont posés à même le film, ce qui

6 janvier 2009, la caisse primaire d'assurance maladie (Cpam) a pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels les maladies déclarées par le salarié au titre du syndrome du canal

La société EUROVIA était responsable de l'absence de sable et de la présence d'un caillou à l'endroit où la fuite s'est produite ainsi que de l'absence de la gaine annelée destinée à protéger les canalisations

conservera sa compétence pour liquider l'astreinte, - l'autoriser à procéder, à ses frais exclusifs, à des travaux de recherche dans les parties communes du bâtiment A et de raccordement à une canalisation

Se prévalant de désordres apparus consécutivement à la destruction par les époux [I] d'ouvrages de captage et de canalisation des eaux pluviales, M.

jamais fait de sondage pour vérifier si oui ou non l'étanchéité existait ; qu'il emploie d'ailleurs le verbe 'semble' quant au complexe d'étanchéité ; que ses conclusions concernant le rôle des canalisations

les sommes de : ' 254 498,98 € au titre des travaux de réparation avec intérêts capitalisés à compter du 11 avril 2005, ' 1 529,75 € au titre des travaux réalisés en novembre 2005 sur les canalisations

sous-sols ; - le permis de construire initial, compte tenu de l'annulation du permis de construire modificatif, est situé dans le périmètre d'une servitude d'utilité publique liée à la présence d'une canalisation

boîte de dérivation de leur système d'irrigation ; leur demande ne nécessite pas de modifier le tracé du chemin rural ; * sur l'îlot D, leur demande de conserver la parcelle ZW 7, supportant une canalisation

-1 du code rural et de la pêche maritime : « Il est institué au profit (…) des établissements publics ou des concessionnaires de services publics qui entreprennent des travaux d’établissement de canalisations

+ de lui communiquer un axe précis de réécriture du projet 'L'apocalypse' et indiqué que le scénario serait retravaillé avec un script de renom, il n'est pas justifié de la réponse de la société CANAL

Abdelmotalib HAMDAOUI recevait un coup de poing au visage (ITTP U.M.J. 2 jours) et déposait plainte Abdelhak HAMDAOUI recevait du gaz lacrymogène et était jeté dans le canal de l'Ourcq mais ne désirait