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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6037753e1b9315512dd03f63
19 mars 2015
19 mars 2015
, et qu'en imprimerie, pour obtenir une couleur effet 'or blanc', il est utilisé de l'aluminium teinté communément appelé 'argent mat'dans l'imprimerie, ce qui a été en l'espèce le cas.
Source officielleChambre Commerciale
5fdd365b96d1e59f3129c20e
27 septembre 2018
27 septembre 2018
La société HMC LES GRANDES ROUSSES s'engage à ne pas exploiter de fonds de commerce ayant le même objet excepté le fonds de commerce le PIC BLANC.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6031e5f91a05a81f68fabc2f
8 juin 2018
8 juin 2018
la marque n°001 410 166 Considérant que d'un point de vue visuel, la marque del'Union européenne n°001 410 166 opposée par la société Ferrero SpA est composée, en brun, noisette, beige, vert et blanc
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162678a12fe6a3e85a6c878
20 février 2014
20 février 2014
Ils soutiennent que les pouvoirs au président sont des pouvoirs en blanc et que le président qui n'est pas un mandataire ne peut transférer ces pouvoirs en blanc à d'autres adhérents sans violer l'article
Source officielle1re Chambre A
6162ec346c9bddc825847692
29 mai 2012
29 mai 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/12238 SARL DIFFUBAT C/ [M] [N] SCP BLANC CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9f2
22 mai 2008
22 mai 2008
Au premier tour de scrutin sur 53 votants, il a été décompté : 7 bulletins blancs, 2 bulletins nuls, 25 bulletins pour Me B... déclaré élu et 19 bulletins pour Me Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a081
20 février 2008
20 février 2008
LE CHEVAL BLANC ... 44550 MONTOIR DE BRETAGNE représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de la SCP CADORET TOUSSAINT DENIS, avocats ********************* L'EURL Le Cheval blanc
Source officielle1ère Chambre
62721835228a02057de673f2
3 mai 2022
3 mai 2022
[W] [Z] [P] né le 30 Janvier 1946 à COURBEVOIE, demeurant 111 Clos de Dessous les Revés - 74400 CHAMONIX MONT BLANC S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca3
8 novembre 2005
8 novembre 2005
sur le marché ; - le 1er Janvier 1999 et le 28 Mars 2000, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, mis sur le marché à destination du public du siccatif blanc
Source officielleAvis
CADA:20204264
10 décembre 2020
10 décembre 2020
suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication d'une copie des décisions d’admission et de fin de mesure prises à son encontre par le directeur du GPS Maison –Blanche
Source officielle2ème chambre
63d22abd9b3c8605deec2157
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En cause d'appel, [L] [O], qui n'a pas comparu en première instance, conteste la validité du titre de 20.033 euros émis le 26 juin 2013 à échéance du 25 septembre 2013 accepté par la société Blanc Mark
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03191_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
refus implicite par lequel le maire de la commune de Niederhausbergen a refusé de leur indiquer le coût mis à la charge des demandeurs par la commune par photocopie de format A4 en impression noir et blanc
Source officielleChambre des Urgences
6285e1496a1876057df5d3ea
18 mai 2022
18 mai 2022
, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président
Source officielleChambre 1-5
6a193043cdc6046d4754fb7a
28 mai 2026
28 mai 2026
Chambre 1-5 Aix-en-Provence, le 28 Mai 2026 N° RG 21/12279 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH67Z SOIT TRANSMIS à Mme [J] [I] Représentant : Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
679331c731df9338379d26d9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Selon la société Gan étaient également impliqués dans l'accident un poids lourd de couleur blanche qui n'a pas été identifié, le véhicule conduit par M. [Z] qui précédait celui de M.
Source officielleSociale C salle 3
62e226a13de91be2e9f7ea89
8 juillet 2022
8 juillet 2022
et Cadres Blancs G&B 96%.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf6
20 mars 2008
20 mars 2008
SCP BLANC B... C...
Source officielleChambre des Urgences
652e261392ba09831876848c
11 octobre 2023
11 octobre 2023
constitué avocat ' Déclaration d'appel en date du 10 Février 2023 ' Ordonnance de clôture du 27 juin 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 27 SEPTEMBRE 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
6708c034445a086e2bcede57
9 octobre 2024
9 octobre 2024
barreau d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du 19 Février 2024 ' Ordonnance de clôture du 25 juin 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 25 SEPTEMBRE 2024, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
653ca69383c9498318209d19
18 octobre 2023
18 octobre 2023
d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du 27 Février 2023 ' Ordonnance de clôture du 12 septembre 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 18 OCTOBRE 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
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