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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
62833c2d5a52a8057d991865
10 mai 2022
10 mai 2022
par Me Coralie COLLIGNON-PIAULT, avocat au barreau de METZ A l'audience de mise en état électronique du 10 mai 2022 Mme Anne FABERT, Conseiller de la mise en état Greffière : Mme Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6700d6f0836fac7141b7e9d8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e607
8 août 2011
8 août 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Catherine FARINELLI, conseiller -Catherine CLERC, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50c
18 avril 2012
18 avril 2012
Vu la dénonciation de cet acte à Madame X...Marie Catherine épouse Z...en date du 6 avril 2010.
Source officielle4e Chambre A
5fdc1fbe814eae43eaf78a68
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Didier Z... et Mme Catherine Z... à payer à la société Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a0
3 avril 2008
3 avril 2008
TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine METADIEU, Conseillère Madame Catherine BEZIO, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline A..., lors des débats ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e30c
23 juin 2011
23 juin 2011
DU 23/ 06/ 2011 JOUR FIXE No MINUTE : No RG : 11/ 00218 Jugement (No 10/ 01271) rendu le 20 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : PB/ VV APPELANTE Madame Catherine
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695cd7cb75782d5f06f2b9ad
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Les bailleurs sont tenus d'offrir un relogement dans un logement correspondant aux besoins et possibilités des locataires.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c857
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean Y..., et Mlle Catherine Y... de leurs demandes, - condamné M. Olivier Y..., représenté par son curateur M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc79
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP DEGUINES-DEVOS-THOMAS, avocats au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE Madame Catherine Martine Cécile A...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
Catherine X... a interjeté appel de cette décision le 31 juillet 2007.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6666b6c6260008b52fb7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, président de chambre Valérie Lacam, conseiller Véronique Galliot, conseiller ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c895
17 décembre 2007
17 décembre 2007
I..., Marie-Christine J..., Isabelle K..., Catherine L..., Chantal M...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695cd5f675782d5f06f28ebc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
JOFFROY, SELARL Catherine JOFFROY, avocat au barreau d'AGEN INTIMÉ D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 03 novembre 2025 devant
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69ce0d02cdc6046d47d3e8c5
1 avril 2026
1 avril 2026
et plaidée en audience publique le 02 Février 2026 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON
Source officielle2ème Chambre civile
63d229d49b3c8605deec1de3
23 janvier 2023
23 janvier 2023
AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 7209 APPELANTE S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre civile
64116fe8f6c989fb0243528f
3 août 2022
3 août 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/01034 - Madame [W] [O] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Catherine FOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c24
8 décembre 2015
8 décembre 2015
L'instance opposant Mme Catherine X... à Me H...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c27
8 décembre 2015
8 décembre 2015
A cet égard Mme Catherine X... produit, comme tous les salariés concernés : - une attestation de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163ba358e414054bb412212
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Président Madame Catherine BEZIO, Conseiller Madame Martine CANTAT, Conseiller qui
Source officiellePage 16 sur 539