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3 978 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

62d2549904878e0603bc5a76

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

MAAF ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Alain BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J042 à DEFENDEUR Association ATIVO en sa

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93121

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CHATEAU DU PLISSAY freprésenté par son syndic la société FONCIA BARBIER-CUILLE Expéditions le : 6 AVRIL 2016 Me Jean michel DAUDE Me Delphine COUSSEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933f3

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CHATEAU DU PLISSAY représenté par son syndic la société FONCIA BARBIER-CUILLE Expéditions le : 6 AVRIL 2016 Me Jean-Michel DAUDE Me Delphine COUSSEAU

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01574_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

B, représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 janvier 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d801e704a005d1ed7015

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

ISIMAN [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Ingrid BARBE, avocat au barreau de MONTPELLIER Me [D] [U] - Administrateur judiciaire de S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68e9e48a154299c7318fb3e0

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

judiciaire d'Orléans en date du 08 octobre 2025 à 12h00 Nous, Fanny CHENOT, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

63be63d813ef607c90ab66ee

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[N] ne travaille pas dans son salon de barbier qui est ouvert du mercredi au samedi inclus ; il convient en outre d'observer que, dans le dispositif de leurs conclusions, les intimés ne demandent pas à

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69d5e904cdc6046d477ba083

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 04 avril 2026 à 12h32 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69d5e908cdc6046d477ba0d6

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 03 avril 2026 à 14h58 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69d89699cdc6046d47bc23f0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 15h55 Nous, Lucie MOREAU, conseillère à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69d896b6cdc6046d47bc2601

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 14h08 Nous, Lucie MOREAU, conseillère à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a17d477cdc6046d47313a20

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 13h46 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

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CA

Chambre 1-9

5fd9876ee592d47765b6c3fe

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

représentée par Me Layla TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe BARBIER, avocat au barreau de TOULON, TRESOR PUBLIC - POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE NICE

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CA

Chambre des Rétentions

69d8969dcdc6046d47bc2443

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 13h53 Nous, Lucie MOREAU, conseillère à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d39

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Baris X... le 4 mai 2004.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437bc5823e6dd0f8bf8100

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Mai 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 16-05026 APPELANTE SA [4] SA [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Alain BARBIER

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CA

2ème Chambre

SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés

696a6b86cdc6046d478bf150

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CIS IMMOBILIER en qualité de syndic du SDC [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63c104fcbf9fd47c90a13522

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de TOULON Appelante et défenderesse à l'incident Organisme [P] [Y]-[S] (anciennement [P] RETRAITE [S]), agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Valérie BARDI

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04635_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

S’agissant de l’absence d’observation du Gypaète barbu : 24.

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CA

1ere Chambre Section 1

697af990cdc6046d470fc9e4

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

CONFIRMATION Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Dominique JEAY Me Sylvie FONTANIER Me Benoît CHEVREL-BARBIER

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