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780 résultats pour « Bennarous »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

69d0a1f6cdc6046d471100a3

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Demandeur à l'incident : Association [1] [2] 1 (A.D.S.E.A.01) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX substitué par Me BENHADDOU

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69ce0259cdc6046d47d2e3ef

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

1974 au CAMEROUN de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Sofia BENAZZOUZ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163a6161d97f2f687d913a8

Appel

3 novembre 2010

3 novembre 2010

ANGEVINE DE SPORT ET LOISIRS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Maître BENAYOUN

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00903_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2023, M. et Mme B C, représentés par Me Benayoun, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26TL00358_20260420

Admin. Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

G..., représenté par Me Benayoun, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb13cb8dca058e3e7f0a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.E.L.A.R.L. [

Source officielle
CA

Chambre pôle social

69f2e4b6cdc6046d470c5f86

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Laura DANJOUX

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e7417dac880aa7ee21f1be

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Christophe RUIN, Président M.Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fbdecdc6046d477f8f04

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [B] [C] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thomas FAGEOLE

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fde0cdc6046d477fbae7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Stéphane DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6620b8d1bd6a8f00086abb63

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0d05d6f7f678d49440

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5bdec820a3a2a05e7a0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f058

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [K] [L] [Adresse

Source officielle
CA

Chambre pôle social

679c688c0eb488d744569cf6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre pôle social

660f9516a40f8b0008cb78fd

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e62009f81000890dbde

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136c8cdc6046d47a636cb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : SELARL CBA - CABINET [T] ASSOCIES Avocat à la Cour [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ghislaine BENAYOUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdadd9548be21704d484216

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

paritaire de PARIS - RG n° 15/09012 APPELANTE SAS MAYDAY SECURITE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pauline BLANDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0586 Plaidée par Me David BENAROCH

Source officielle
CA

1re Chambre A

61634d041c666ce2d9a48e1a

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

INTIMEE Madame [M] [C] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Franck BENALLOUL

Source officielle

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