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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
69d0a1f6cdc6046d471100a3
3 avril 2026
AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Demandeur à l'incident : Association [1] [2] 1 (A.D.S.E.A.01) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX substitué par Me BENHADDOU
1re chambre sociale
69ce0259cdc6046d47d2e3ef
1 avril 2026
1974 au CAMEROUN de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Sofia BENAZZOUZ
Pôle 4 - Chambre 5
6163a6161d97f2f687d913a8
3 novembre 2010
ANGEVINE DE SPORT ET LOISIRS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Maître BENAYOUN
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00903_20240703
3 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2023, M. et Mme B C, représentés par Me Benayoun, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Juge des référés
DCA_26TL00358_20260420
20 avril 2026
G..., représenté par Me Benayoun, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Chambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f0a
5 juillet 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.E.L.A.R.L. [
Chambre pôle social
69f2e4b6cdc6046d470c5f86
28 avril 2026
Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Laura DANJOUX
68e7417dac880aa7ee21f1be
7 octobre 2025
Christophe RUIN, Président M.Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
6969fbdecdc6046d477f8f04
13 janvier 2026
Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [B] [C] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thomas FAGEOLE
6969fde0cdc6046d477fbae7
Stéphane DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie
6620b8d1bd6a8f00086abb63
16 avril 2024
d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI
66878d0d05d6f7f678d49440
2 juillet 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
67f8a5bdec820a3a2a05e7a0
8 avril 2025
d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI
671b35ae2edfb0b58c05f058
22 octobre 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [K] [L] [Adresse
679c688c0eb488d744569cf6
28 janvier 2025
660f9516a40f8b0008cb78fd
2 avril 2024
65aa2e62009f81000890dbde
16 janvier 2024
Pôle 1 - Chambre 9
6a1136c8cdc6046d47a636cb
21 mai 2026
du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : SELARL CBA - CABINET [T] ASSOCIES Avocat à la Cour [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ghislaine BENAYOUN
Pôle 6 - Chambre 4
5fdadd9548be21704d484216
15 mai 2019
paritaire de PARIS - RG n° 15/09012 APPELANTE SAS MAYDAY SECURITE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pauline BLANDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0586 Plaidée par Me David BENAROCH
1re Chambre A
61634d041c666ce2d9a48e1a
21 juin 2011
INTIMEE Madame [M] [C] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Franck BENALLOUL
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