ayant un poids suffisant pour provoquer un impact violent et briser une vitre en tout ou en partie est nécessairement susceptible de présenter un danger pour les personnes et est utilisé pour tuer, blesser

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Alléguant avoir été victime, le 15 septembre 2013, d'un accident de la circulation dans lequel il a été grièvement blessé, en qualité de passager transporté, d'un véhicule

fautes commises par la commune de Ramatuelle, du fait d’un manquement à ses obligations de sécurité et en qualité d’employeur du pilote du bateau dont les imprudences ont conduit à l’accident qui l’a blessé

Monsieur [S] a été gravement blessé dans l'accident. M.

A la suite d'un accident de la circulation routière survenu le 17 octobre 200, dans lequel est impliqué Fabrice X..., assuré auprès de la société Nationale Suisse Assurances, Laetitia Z... a été blessée

EXPOSE DU LITIGE Madame Yvette A... a, le 20 juin 1991, été blessée dans un accident de la circulation survenu à CHARLEVILLES MEZIERES dont Monsieur Yves Y..., ayant heurté à l'arrière le véhicule dont

Soutenant avoir été blessé par un tir tendu de grenade lacrymogène alors qu'il se trouvait ce soir-là sur le port afin de réceptionner un ami qui débarquait du navire de la SNCM, M.

[G] [H], qui pratique le handball au niveau régional, se trouve généralement aux entrainements les mardis et mercredis soirs de sorte qu'il s'avère possible que le salarié se soit blessé à l'entrainement

[B] se blesser ou se plaindre d'une douleur alors qu'il indiquait travailler avec un collègue ; que le salarié a continué à travailler sans difficulté jusqu'à la fin de son poste puis a regagné son domicile

de l'accident : Nature de l'accident : Activité habituelle Mme [T] déclare qu'en descendant les escaliers à la sortie de l'usine avoir glissé sur un cintre et être tombée Objet dont le contact a blessé

avril 1994 vers 6 h 50 hors agglomération ; Que les gendarmes arrivés sur les lieux vers 7 h 15 ont dressé un procès-verbal dans lequel ils ont noté que Monsieur X..., conducteur, était gravement blessé

[H] a expliqué à l'enquêteur de la caisse s'être blessé le 13 juin 2014 à 8h30 en débâchant son camion, à cause d'une balle de vieux papiers mal arrimée.

Objet dont le contact a blessé la victime : un pied de base. Eventuelles réserves motivées : Siège des lésions : avant-bras gauche. Nature des lésions : contusion (hématome)'.

Sur l'audience, Monsieur [G] [E] déclare que : - il est blessé dans le cou, il n'a pas eu accès à un médecin, ni à un interprète pour expliquer sa situation, - il a fait des allers retours au dépôt de

le tribunal, il ressort du procès-verbal de la réunion extraordinaire du comité d'entreprise du 10 septembre 2020, relative au projet de licenciement de Mme [K], qu'il était admis qu'elle avait été blessée

Le 9 août 2021, Mme [V] [B] a été blessée dans un accident de la circulation.

auxquelles doivent satisfaire les activités liées à certains animaux de compagnie d'espèces domestiques, faute d'un bâtiment étanche et d'un local destiné exclusivement à l'accueil des animaux malades ou blessés

. * * * Le 9 avril 1991, Monsieur X... a été victime d'un accident du travail au cours duquel il a été gravement blessé.

Le 22 février 1997, Albert X... a été blessé au visage par un tir de Laurent Y..., (mineur lors des faits), alors qu'il se livrait dans la forêt de St Germain en Laye à une partie de paint-ball, en compagnie

situation accidentelle, que sa responsabilité était hors de cause, que la vitesse du motard était à l'origine exclusive du choc et de la chute et que de nombreux passants pouvaient venir en aide au jeune blessé