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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6794830fc6ca88188aff6b1c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRYBA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle5ème Chambre
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
LAURENT BONNET immatriculé au RCS de [Localité 1] - SAS au capital de 1500 € Représentée par Me Quentin PELLETIER de la SELARL ASKE 3, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 11210184 ------
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67aa
5 avril 2024
5 avril 2024
GONESSE Me PUECH ORDONNANCE Le 05 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Delphine BONNET, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67b0
5 avril 2024
5 avril 2024
Public ORDONNANCE Le 05 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Delphine BONNET, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
N° Portalis DBV3-V-B7J-XJQT Du 09 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Delphine BONNET
Source officielleChambre Sociale
642fb7b2cece1704f57479f7
4 avril 2023
4 avril 2023
A la sortie de l'étuyeuse = je dois soulever des boîtes de boulettes (d'un kilo) et les mettre dans un carton, j'ai donc toujours les bras en mouvement.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00074_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Me Gemin-Bonnet, notaire, a déposé le 2 mai 2019, au nom de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
ROISAIR venant aux droits de la société CABESC INVESTISSEMENTc/Société PEEK & CLOPPENBURG KG
63c79b0ada31367c908eb545
17 janvier 2023
17 janvier 2023
- reconnu l'opposition partiellement justifiée, en ce qu'elle porte sur les produits et services suivants : 'Foulards ; bandanas (foulards) ; fichus (foulards) ; bandeaux (vêtements) ; casquettes ; bonnets
Source officielle5e chambre civile
6628a177b2cb67000826a551
23 avril 2024
23 avril 2024
de BEZIERS N° RG 19/01609 APPELANTS : Monsieur [H] [C] [S] [F] [I] né le 23 Janvier 1959 à [Localité 6] (BELGIQUE) '[8]', [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle SEGUIER-BONNET
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b671dfcd8318201008
5 septembre 2023
5 septembre 2023
La selas Lega-cité, représentée par Maître Stéphane Bonnet, avocat, qui en a fait la demande, est autorisée à recouvrer directement à l'encontre de M.
Source officielleChambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a430a5
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[M] à verser au syndicat de copropriété Résidence La Boétie les sommes suivantes : * 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; * aux entiers dépens.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01665_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties qu’elle a acquittées au titre des années 2019 à 2021 à raison de l’ensemble immobilier situé 66, avenue des Champs-Elysées - 128, rue de la Boétie
Source officielleChambre sociale
66c826205372bffe8256310d
22 août 2024
22 août 2024
SEDIS [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie BONNET-VILLEMIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE * * * * * Madame [O] [I] a interjeté appel le 25 juin 2024 d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
Madame Valérie X... épouse Yc/Madame Véronique Z
6253ccfabd3db21cbdd91e3f
12 janvier 2015
12 janvier 2015
.-33450 SAINT LOUBES, représentée par Maître BOYEZ substituant Maître Adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079beb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Localité 4] Représentant : Me Estelle FAGUERET-LABALLETTE de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 021401 Représentant : Me Francis BONNET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c67bceca9bf2637903069a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
composée de : Roland POTEE, président, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MOB6 S.A.S. CAMPING DE LA DUNEc/S.A
62c67bd2ca9bf263790306ae
6 juillet 2022
6 juillet 2022
composée de : Roland POTEE, président, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
631986a651eeae4f1309d0c9
7 septembre 2022
7 septembre 2022
cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Jean-François BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Séléna BONNET
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
PARIS, vestiaire : C0846 DEFENDERESSE A LA REQUETE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Septembre 2022, Madame Delphine BONNET
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9b748a422ad9535274
28 octobre 2025
28 octobre 2025
ET ASSOCIES Me Julien ANDREZ DNEF Me Jean DI FRANCESCO Me Nicolas NEZONDET ORDONNANCE Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par mise à disposition au greffe, Delphine BONNET
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