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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f51

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 24/14265 N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAOS Chambre 4-3 S.A.S.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb1

Appel

26 août 2013

26 août 2013

née le 01 Janvier 1938 à BOGOR (INDES NEELANDAISES) demeurant ...-...-98835 DUMBEA représentée par Me Serge BERQUET de la SELARL BERQUET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60328552a27559b911c0092f

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

KAUFMAN ET BROAD MEDITERRANEE , au prix de 590 000 €, trois lots consistant en un appartement de type 4 situé au 4ème étage, d'une surface habitable de 99,56m² avec 61,19m² de terrasse, ainsi que deux boxes

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03440_20240110

Admin. Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Besançon d'annuler, d'une part, l'arrêté du 27 juillet 2020 par lequel le maire de la commune de Bonnevent-Velloreille a délivré à M. et Mme A un permis de construire une maison et une annexe à usage de box

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CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f1

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

L'assemblée décide de réaménager le local vélos en installant des séparations et des cloisons en bois afin de créer des boxs de rangements pour les vélos.

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CA

3ème chambre

68f07bf48df3795388ea9962

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

garde meubles [18] réf SD 0008004014992775 [15] réf 41534277261100. 44312597501100 [25] réf 2099064833 [B] [P] [U] [Z] Société [22] Réf 81372565350 [C] [V] Réf : location box

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

67061e55fde28ee4207112ef

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[E], un box situé au numéro [Adresse 1].

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CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebb

Appel

23 mars 2004

23 mars 2004

. : [* onze box à chevaux en dur, avec une cour desservant les box les prés attenant d'une superficie de 2 ha 50ca à Montgeroult (Val d'Oise) *] huit box à chevaux en bois et les prés attenant d'une superficie

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CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7f

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

que l'expertise apporte la preuve définitive de ce qu'il a été vigilant et prudent durant la saillie, et qu'il n'a commis aucune faute en ne vermifugeant pas l'étalon puisque l'animal était hébergé au box

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02102_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

A B un permis de construire aux fins, de régularisation de la construction de box pour chevaux et autres installations liées au gardiennage des chevaux, de la démolition d'un mobil home et enfin de la

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CA

Chambre Sociale

63c1099bbf9fd47c90a13d48

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

27 mai au 6 juin 2013 par la société SAS Adventure Line Productions - société de production audiovisuelle - en qualité d'acteur de complément pour interpréter le rôle d'un personnage dénommé 'Mister Boo

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a76bccdc6046d47750870

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

préjudice économique pour les actes de contrefaçon par imitation des marques françaises « » n°3262711, « AUTHEN.TIC CONNECT » n°4068452, « AUTHEN.TIC CLOUD COMPUTING » n°4068450 et « AUTHEN.TIC BLACK BOX

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca543c369c7f74996eda

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il exploite dans ces locaux une salle de boxe.

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CA

1ère Chambre

64e84482e90364d9695a7b2a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Sur les préjudices extrapatrimoniaux permanents - Sur le préjudice d'agrément Mme [N] soutient qu'elle avait une pratique sportive régulière et intense, qu'elle pratiquait la boxe thaïlandaise en

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA01734_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Il ressort du plan de masse produit que la pétitionnaire a dans cette optique réaffecté trois abris réservés au poney club avec une surface herbée à l'écart des boxes en trois abris destinés aux poulinières

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

60344a2dc133793aa89d406f

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

Instance de PARIS - RG n° 14/02075 APPELANTS Monsieur [C] [J] Né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien BONO

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01696_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

d'archéologie préventive due au titre d'un arrêté du 25 octobre 2014 par lequel le maire de Francilly-Selency lui a délivré, au nom de la commune, un permis de construire une écurie pour loger des chevaux en boxes

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CA

Chambre civile 1-6

69f43447cdc6046d472c9bad

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

bien de M [M] [B] à savoir les lot 317, 606 et 642 de cette résidence cadastrée section [Etablissement 1] n°[Cadastre 1], constitués d'un appartement '2P.C.34" au 3e étage du bâtiment C, une cave, et un box

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CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861c8

Appel

26 juin 2002

26 juin 2002

où elle se trouvait pour la présenter à un étalon, - la pouliche "Jiva Des Graves", qui était enfermée dans ledit box sans que la partie haute de la porte ait été fermée, a sauté par dessus et s'est

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

670e05f310ea465c0ffcf89a

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

d'audience, du conseil du préfet de la Seine-Saint-Denis, tendant à la confirmation de l'ordonnance ; SUR QUOI, Sur l'incident relatif à l'atteinte aux droits de la défense, Il est soutenu que le box

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