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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da64
22 janvier 2025
22 janvier 2025
par le tribunal judiciaire de Clermont Ferrand RG 22-4576 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline
Source officielleSociale D salle 1
689c1c128b0dfb226fe66ef2
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JL INTERNATIONAL [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Nicolas LÉGER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Célia LESUEUR, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603411e17bedb901dae27707
9 février 2017
9 février 2017
Ce dernier me répond alors que je suis en face de toute l'équipe être encore à plus d'une heure de route de l'agence !
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d50
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre, Mme Catherine Ginoux, conseillère, Madame Laure Mallet, conseillère, GREFFIER : Mme Céline
Source officielleChambre 1-1
652f7888b0532083189958b9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2023.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4e68452800008b2b55c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
assistée de Me Daphné O'Neil, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Benjamin Vidal, avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 06 novembre 2023, tenue par Céline
Source officielle5e Chambre
61625c86d64a6b1f51487638
27 mars 2014
27 mars 2014
ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c89
2 mai 2017
2 mai 2017
GARENNE COLOMBES Ayant pour avocat postulant Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES - No du dossier 4816 Ayant pour avocat plaidant Me Céline
Source officielle2° chambre
5fdc988033ef0dbb7521d2a4
13 novembre 2018
13 novembre 2018
représenté par Me Alexandre Y..., avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me Celine Z..., avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/13272 du 23/11/2016
Source officielle1ère Chambre
668397f08da90185712ea443
1 juillet 2024
1 juillet 2024
s'y étant pas opposés, devant Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, Président d'audience, chargée du rapport, et Madame Claude OLIVIER-VALLET, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officielleChambre Commerciale
6881beb853f7f060d28c78c1
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Ferrand du 25 Mars 2024, enregistrée sous le n° 22/00294 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61635de1683f470e3416dc16
28 février 2011
28 février 2011
Localité 9] comparant en personne, assistée de Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTE : AGS CGEA DE CHALON-SUR-SAONE [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Me Céline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1bf5c0f38137e6792a78
24 avril 2025
24 avril 2025
assistée de Me Laure Warembourg, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant, substitué par Me Marine Guillemin, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 03 octobre 2024, tenue par Céline
Source officielle1ère Chambre
5fd9d14c53efa60b4f2ab4ad
19 novembre 2019
19 novembre 2019
Le cellier à l'Est de la propriété [A] possède un chêneau et une gouttière assurant l'évacuation des eaux pluviales vers l'arrière de la propriété. Faisant valoir que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce64
6 mai 2008
6 mai 2008
AMBULANCES DE GASCOGNE en la personne de leur Gérant 57 rue de Gascogne 32150 CAZAUBON Rep / assistant : la SELARL FAGGIANELLI-CELIER-DANEZAN (avocats au barreau d'AUCH) INTIMÉE d'autre part,
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00679_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
C..., représentée par le cabinet d’avocats Celier, Danezan, Soula, agissant par Me Danezan, demande à la cour : 1°) d’infirmer ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 18 janvier 2024 ;
Source officielle1ere Chambre Section 1
600fef6136923c5c5725866d
18 janvier 2021
18 janvier 2021
Cadastre 3] et [Cadastre 1], soumis au régime de la copropriété, le lot n° 8, situé dans les combles du bâtiment unique avec accès indépendant à droite du bâtiment, comprenant un palier, une entrée, un cellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04214_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Par des mémoires en défense enregistrés le 29 octobre 2021 et le 24 novembre 2021, la commune de Saint-Claude, représentée par la SCP Celice-Texidor-Perier, conclut au rejet de la requête et demande de
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f527
15 février 2012
15 février 2012
AJACCIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIMES : Mademoiselle Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb37
20 septembre 2012
20 septembre 2012
VERNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 192 APPELANTE **************** Association HAARP venant aux droits de l'Association LE COLOMBIER en la personne de son représentant statutaire Route
Source officiellePage 16 sur 22