Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,

Rôle N° 12/14761 [V] [E] C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 'LES FORESTIÈRES' [Adresse 4] Grosse délivrée le : à : Maître CHETRITE Maître SIMONIAN Maître DUREUIL

NEW CONCEPT STUDIO C/ [N] [J] [H] épouse [P] [X] [F] Grosse délivrée le : à : Maître Guy CHETRITE ([Localité 5]) SCP BADIE ([Localité 5]) Décision déférée à la Cour

Le bien était destiné à être exploité en résidence hôtelière par la Sa Résidence les Ducs de Chevreuse, à laquelle M.

Le bien était destiné à être exploité en résidence hôtelière par la Sa Résidence les Ducs de Chevreuse, à laquelle M. H...

A partir de l'année 2007, les loyers convenus, censés payer les intérêts de l'emprunt, n'ont plus été réglés intégralement par la société Résidence Les Ducs de Chevreuse.

[T] né le [Date naissance 11] 1981 à [Localité 18] [Adresse 4] [Localité 14] Tous trois représentés par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, postulante, avocate au barreau de RENNES et par Me Samuel CHEVRET

[I] démontre qu'il était un dirigeant et associé chevronné car il a été ou est gérant de plusieurs sociétés, -les fautes qu'il a commises sont volontaires. M.

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/12969 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPJ6T Ordonnance n° 2026/M89 Monsieur [O] [R] [S] représenté par Me Fabienne BENDAYAN-CHETRIT

né le 17 novembre 1976 à Chevreuse ... 94120 FONTENAY SOUS BOIS non comparant INTIMEE CPAM 94- VAL DE MARNE Division du contentieux 1-9 Avenue du Général de Gaulle 94031 CRETEIL CEDEX représenté

La mise en place de la ventilation, d'une moise sur le faîtage pour les sept chevrons (travaux déjà repris) et le remplacement des liteaux n'ont aucune justification, Si la cour décidait d'entrer en voie

A B, représenté par la SELARL Mezerac Chevret et Associés, agissant par Me Chevret, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à ce que la Cour saisisse le conseil

MANDATAIRES JUDICIAIRES, représentée par Maître [J] [F], ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société FERMETURES E2F [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,

BOULANGERIE DE CASTELLANE Représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [A] [E] [Z] M. [R] [U] [S] Mme [T] [Z] M. [C] [U] [S] M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère

CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme Karine VALLEE, conseiller, faisant fonction de président Mme Cécile CHERRIOT