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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
69df21bbcdc6046d4747f7cf
9 avril 2026
9 avril 2026
[S] [B], [I] [N] [V] ET [X] [C] [T] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Raoul CARBONARO, Le président, Assisté
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6780b939b10ab0632f704a86
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PHENIX AUTO, représentée par Me Raoul BRIOLIN, avocat au barreau d'ESSONNE Intimée : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c12
27 avril 2017
27 avril 2017
NANTES _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ APPELANT Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c058df3795388ea9ac8
15 octobre 2025
15 octobre 2025
toque : P0311, assistée de Me Frédéric DUBERNET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 1 pages) Nous, Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68df5a4121a269c127203b4a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de l'AARPI ARKE Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : B005 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Raoul
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b07a3bcaf505db6967bb
6 juillet 2023
6 juillet 2023
barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [G] [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy NOURDIN de la SCP MALLET & NOURDIN, avocat au barreau de VAL DE BRIEY substitué par par Me Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f9b6c90a84a5e5f00169f9
22 octobre 2025
22 octobre 2025
représentée et assistée de Me Sarah DEGRAND de la SCP FGB, avocate au barreau de MELUN ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025 , 2 pages) Nous, Raoul
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac01
11 octobre 2007
11 octobre 2007
avoués à la Cour assistée de Me Michel CAQUELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E59 INTIMEES Société PREVIPOSTE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 4 Place Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93509c02507c9078de6c
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d42823e6dd0f8bf8160
21 avril 2023
21 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63b91aedb63d827c909cad18
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d84d
12 avril 2024
12 avril 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, président de chambre Mme.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b2c6ad78dd9cf0d498
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd28ab253a8400fb20d
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Raoul CARBONARO, président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab754636bfc00008d68da1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
desservies par divers charrois dépendant de son fonds et que la commune de Trégueux argue d'un droit de propriété sur le charroi dit "du Gué Lambert", par acte du 21 février 2002 Madame Ghislaine X... épouse RAOUL
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858cf
6 août 2001
6 août 2001
Christophe C..., Mlle Chloé C... , M. Thomas C..., la société D... Gestion Institutionnelle et privée, M. Philippe E..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d0
6 août 2001
6 août 2001
Christophe C..., Mlle Chloé C... , M. Thomas C..., la société D... Gestion Institutionnelle et privée, M. Philippe E..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590e
6 août 2001
6 août 2001
Christophe C..., Mlle Chloé C... , M. Thomas C..., la société D... Gestion Institutionnelle et privée, M. Philippe E..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69621525cdc6046d47d33e60
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ALHUY, représentée par Me Raoul BRIOLIN, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 1/001 Intimée : S.A.S.
Source officiellePage 16 sur 190