Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6349004a63d497adffda4244
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HERVIER, Présidente de chambre, Madame Nelly CAYOT, Conseillère Madame Lydie PATOUKIAN
Source officielle4ème chambre commerciale
6440d807e704a005d1ed702d
19 avril 2023
19 avril 2023
commerciale ARRÊT DU 19 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NIMES en date du 12 Mars 2021, N°2019J166 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Christine
Source officielle2ème Chambre
633fc2e5e633183e2ee17917
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[C] [N], demeurant Lieudit [Adresse 5] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Damien MEROTTO, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS Intimées
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
659cf1020b6b43000800d7cc
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Jacques THOIZET de la SCP THOIZET & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE INTIMEE : Association [8] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Yves BENHAMOU, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f170
8 février 2012
8 février 2012
(e) le 05 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 02879 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre LUMBROSO Me Christine
Source officielleChambre 4 A
679482fac6ca88188aff6a0a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
CTEAM LIGNES AERIENNES prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 802 668 327 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christine ATHANASSI, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162f3bf24fee0dd3d00607a
13 septembre 2012
13 septembre 2012
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6528dfbfaaebb88318fda804
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Elles constatent que vous revenez des courses avec trois résidents et que vous transférez deux sacs remplis du coffre du véhicule professionnel vers le coffre de votre véhicule personnel.
Source officielleChambre 3-1
626b8038d1fb03057d9a4de6
28 avril 2022
28 avril 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sécurité sociale
634f955eb5afe5adfff28990
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Mme Nathalie BUJACOUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
651fa598c601f08318991852
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie Renard, présidente de chambre Madame Christine Soudry, conseillère Madame Sylvie Castermans, magistrat
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f6dd6bd9057dc56c14
28 avril 2022
28 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Mme Nathalie BUJACOUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603326475cf9a197cc16c0db
18 septembre 2017
18 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c964
11 septembre 2008
11 septembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claire DAVID, Conseiller faisant fonction de Président Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940ad
29 juin 2018
29 juin 2018
Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Dominique DOS REIS dans les conditions prévues par l'article 785
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Virginie LEVASSEUR de la SCP DOMINIQUE LEVASSEUR-VIRGINIE LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, anciens avoués Assistée de Me Christian
Source officielle11e chambre
603226027343785d1a961322
5 avril 2018
5 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat
Source officielleChambre 4 A
64d721123f645ad96951ba94
11 août 2023
11 août 2023
Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Anne KRUMMEL de la SARL SEREN AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Monsieur [W] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fd3
29 mars 2018
29 mars 2018
C/ SA LA POSTE DOTC, inscrite au RCS de PARIS sous le numéro B 356 000 000, prise en sa direction services courrier colis (DSCC), Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 août 2015 par
Source officiellePage 16 sur 28
COFFINET, Florian, Christian
31/07/2025
Voir →
Coffie, Joseph Parfait Adjeisson Christian
02/03/2025
Voir →
CASH & SURF, COFFINOT, Cyril Christian
20/01/2021
Voir →
CASH & SURF, COFFINOT, Cyril Christian
17/02/2019
Voir →
COFFINOT, Cyril, Christian
07/12/2016
Voir →