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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd95
27 avril 2023
27 avril 2023
L'INSTANT DECO [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Lionel MONTAGNE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
SUD BATI DECO 06 Représentant : Me [W] [S], avocat au barreau de NICE Appelante C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8669d
10 septembre 2002
10 septembre 2002
CAUSE 1 ) Monsieur Claude X... 22, rue de la Madeleine 61300 L'AIGLE APPELANT représenté par Maître BRIOLIN, avocat au barreau d'Evry 2°) SCP MIZON THOUX mandataire liquidateur de la société Ceiling Decoration
Source officielleChambre sociale
5fd943f4909a3d2abe242efc
12 mars 2020
12 mars 2020
. : demande d'un employeur contestant une décision d'une caisse Affaire : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES LANDES C/ Société EGGER PANNEAUX ET DECORS Grosse délivrée le
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d229
22 septembre 2009
22 septembre 2009
représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me LESTRADE de la SCP DECKER & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE E. U. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997c
5 décembre 2007
5 décembre 2007
A cet égard, il convient de préciser immédiatement que si la procédure de saisie-contrefaçon diligentée par NEM n'a conduit à trouver dans ce magasin que 3 types de produits FAYE IMPORT ornés du décor
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65b4af737ef77d000880b51d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
du rez-de-chaussée en 2017, puisque dans leurs conclusions, M. et Mme [Z] précisent que la décoration intérieure était 'désuète' et qu'ils avaient contacté la société Deco Bat 'pour effectuer un devis
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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11 octobre 2011
11 octobre 2011
[V] exerçait ses fonctions au 'desk' (pôle) 'govies' (bons du trésor) au sein d'une équipe d'une dizaine de courtiers, sous la responsabilité de M. [Y], directeur du pôle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68fc59c8af64986e40f71c51
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DECORATION DE SOUSA FRERES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Adresse 30] [Localité 24] Représentée par Me Gilbert SAUVAGE de l'ASSOCIATION
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89176
12 octobre 2005
12 octobre 2005
que durant la vie commune, ils avaient acquis en indivision un immeuble situé à VILLENEUVE SUR LOT pour lequel avait été contracté un prêt de 170. 000 F ; qu'ils avaient créé de fait une société AERO DECO
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d432
16 novembre 2010
16 novembre 2010
Y... et X... ont été les dirigeants successifs, à la société Ideal Deco 82, dont M. X... et M.
Source officielle4ème chambre commerciale
6440d807e704a005d1ed702d
19 avril 2023
19 avril 2023
[Localité 3] Représentée par Me Philippe REY de la SCP REY GALTIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [N] [P], exerçant en EIRL sous le nom commercial NINO DECO
Source officielle1ère Chambre
6901af40748a422ad953cb96
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[L], la société Pro Decor, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01957_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Les droits d'entrée perçus pour la visite des parcs à décors animés qui illustrent un thème culturel et pour la pratique des activités directement liées à ce thème.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a89
21 septembre 2020
21 septembre 2020
X... la décoration de son mariage et obtenait également via cette dernière un devis pour une prestation d'éclairage auprès de la SARL FOCUS.
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c415
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[C] DECORATION ET ARCHITECTURE S.A.S.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA05139_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Mme A alors que l'intégralité des procès-verbaux d'audition aurait dû être communiquée, en méconnaissance du principe de loyauté ; - l'administration n'a pas mis à la disposition de la société A Décoration
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02851_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Une autorisation de travail a été délivrée en 2021 à la société Façade Deco, dont le siège est à Woippy (Moselle), en vue de l'embauche de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69e31425cdc6046d47a7a0a5
17 avril 2026
17 avril 2026
Le Preneur s'engage à effectuer tous travaux de rénovation, d'aménagement et de décoration, nécessaires pour l'exercice de l'activité qu'il entend exploiter, quand bien même il s'agirait de travaux de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616290d4e498f0b428bb837a
14 juin 2013
14 juin 2013
La société Les Produits de Santé Sélectionnés (ci-après : SPSS), créée en 1955 et qui a pour objet la conception, la fabrication, la vente en gros et au détail d'éléments de décoration et d'accessoires
Source officiellePage 16 sur 208