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58 262 résultats pour « Duran-Raucher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

65321a7c9e4ea48318f5aaf9

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

plaidant : Me MALL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME - APPELANT INCIDEMMENT : Monsieur [T] [J] [Adresse 1] Représenté par Me Julie HOHMATTER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me RAUCH

Source officielle

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CA

1ère Chambre

64422998d2fa6fd0f80402c7

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Président du TC de BESANCON en date du 20 juillet 2022 [RG N° 2022001192] Code affaire : 53I Cautionnement - Demande en paiement formée contre la caution seule Société BERCING C/ SAS JPR INVEST RANCHE-COMTE

Source officielle
CA

2ème Chambre

Me Baptiste GENIES, avocat plaidant au barreau de PARISc/Intimée

62da3dd72eb797effb0701c4

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GENIES, avocat plaidant au barreau de PARIS contre Intimée Commune de MACHILLY, sise [Adresse 4] - [Localité 3] prise la personne de son Maire en exercice Représentée par la SELARL LIOCHON DURAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d625

Appel

7 février 2011

7 février 2011

CMS/ PS mesures provisoires en cours de divorce SCP CHABAUD DURAND-MARQUET et Me DEBERNARD DAURIAC, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 FÉVRIER 2011 -

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CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea71

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03208_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

Article 3 : La communauté d'agglomération Durance-Lubéron-Verdon Agglomération versera à Mme F, Mme C et M.

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CA

Avis

CADA:20161927

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

son hospitalisation à l'hôpital Sainte-Musse dans le service CAP 48 à partir du 21 juillet 2014, puis dans le service G01 jusqu'au 26 août 2014, notamment les résultats de tous les examens pratiqués durant

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CA

Avis

CADA:20160340

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

au 23 novembre 2015 sur des emplois auxquels Monsieur X pouvait prétendre, c'est-à-dire toutes les décisions de nomination des agents titulaires du grade de directeur d'hôpital hors classe signées durant

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f853

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Par conclusions en date du 15 décembre 2011, l'appelante a conclu à la réformation du jugement attaqué en demandant que le père accueille Maxime durant l'intégralité des vacances d'été ou à défaut qu'il

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f958cb5afe5adfff28a4a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée

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CA

Chambre A - Civile

6718947ad8ceca1cd7018e9e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

LUC DURAND [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Association OGEC SACRE COEUR [Adresse 1] [Localité

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CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6031f7db21fb7a3059f26d14

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

de la Selarl Duran-Martial à la somme de 51.432,05 €

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CA

Chambre 4-6

69d9e4a8cdc6046d47d9d95e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

au titre de congés payés sur salaire ; - 2.000,00 euros à titre de dommages et intérêts pour réparation du préjudice subi en raison des toilettes non conformes aux dispositions du code du travail durant

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CA

1ère Chambre

6a1fb8b5cdc6046d47e8fe7d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[T] [Y] solidairement responsable avec la SARL SHOP [P] FRANCE du paiement de la somme de 68 070,10 euros, montant dû au titre de sa gérance de droit durant la période à laquelle les man'uvres frauduleuses

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CA

3ème chambre A

69fd7adbcdc6046d4703d927

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

aux fins qu'il : - autorise expressément le maintien et la poursuite de la rémunération en toutes ses composantes au bénéfice de la société Valtus, en application du contrat du 20 juin 2022, et ce durant

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CA

Chambre Commerciale

686f4a151cd28a275e6bd983

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Aux termes de ce certificat médical, il est mentionné une ITT de un jour au regard des blessures constatées (ecchymose sur la paupière supérieure droite et en régio du rachs dorsal; et abrasion crouteuse

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CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d914

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

. ***** Jean-Luc X... et Madeleine Y... se sont mariés le 09 octobre 1987 à FLINES LES RACHES sans contrat préalable et deux enfants aujourd'hui devenus majeurs sont issus de leur union : Romuald

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CA

12e chambre

5fd9ff4bd738e5411d588342

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

économies d'énergie de 245.000 euros par an durant 6 années.

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CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b8

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur X..., de nationalité algérienne, et Madame A..

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

69d895d2cdc6046d47bc15bb

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle ajoute que le préjudice lié à la prétendue perte de chance de percevoir une rémunération ne peut s'établir qu'en comparant les revenus réellement perçus durant la période et les revenus que M.

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