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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Première Présidence
668397f08da90185712ea447
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[M] n'ayant pas réglé cette facture, Me [P] a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats d'Epinal, afin de voir taxer ses honoraires à la somme de 1.326 euros TTC.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
679331d631df9338379d27c9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu le jugement du conseil de prud'hommes d'Epinal rendu le 18 mars 2024, lequel a : - dit et jugé que M.
Source officielle2ème Chambre
67f0bc528f7cbd382f4d311d
3 avril 2025
3 avril 2025
DU 03 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02619 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FPJZ Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa9463
3 avril 2024
3 avril 2024
ARRÊT N° /2024 SS DU 03 AVRIL 2024 N° RG 23/01668 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FG4V Pole social du TJ d'EPINAL 22/225 30 juin 2023 COUR D'APPEL
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efc95bbe450008b2cfef
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ARRÊT N° /2024 PH DU 11 JANVIER 2024 N° RG 23/01174 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFZN Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 22/00020 05 mai 2023
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d2
16 janvier 2008
16 janvier 2008
deuxième chambre civile JEX ARRÊT No 106 / 08 DU 16 JANVIER 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 02029 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Grande Instance d'EPINAL
Source officielle1ère Chambre
63465950c024d1adffef75bc
3 octobre 2022
3 octobre 2022
ARRÊT N° /2022 DU 03 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/02853 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4GS Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal d'instance d'EPINAL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68e7431b3940dd585f4f7592
8 octobre 2025
8 octobre 2025
sous le n° [N° SIREN/SIRET 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Dorothée BERNARD de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielle2ème Chambre
6528df7baaebb88318fda5f8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/02690 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCVI Décision déférée à la Cour : Jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielle5ème Chambre
6503f594a92e2d05e6a9fa38
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ARRÊT N° /23 DU 06 SEPTEMBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01847 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FAZO Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99ab
18 avril 2024
18 avril 2024
[F] a fait assigner Vosgelis devant le juge des contentieux de la protection d'Epinal pour obtenir la réparation d'un préjudice de jouissance.
Source officiellePremière Présidence
668397f18da90185712ea44d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[I] n'ayant pas réglé cette facture, Me [P] a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats de d'Epinal, afin de voir taxer ses honoraires à la somme de 1.080 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b796
26 septembre 2007
26 septembre 2007
G : 05 / 00221 Conseil de Prud'hommes d'EPINAL 03 / 00291 21 décembre 2004 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTES : S. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94918
28 mai 2020
28 mai 2020
ARRÊT No /2020 PH DU 28 MAI 2020 No RG 19/00800 - No Portalis DBVR-V-B7D-EKSI PN/MA Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 18/0114 31 janvier 2019
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f58ccdc6046d4766abca
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[P] [D] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire d'Epinal aux fins de contestation du refus de prise en charge de sa maladie au titre de la législation relative aux risques professionnels.
Source officielle1ère Chambre
628c7614dfcf1305b332f1a0
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 21/01657 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EZSW Appel d'une décision rendue par le Tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 17 décembre 2020 - RG 16/01661
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c566
1 février 2008
1 février 2008
G : 05 / 01537 Conseil de Prud'hommes d'EPINAL F0 2 / 61 29 avril 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANT : Monsieur Thierry X... ...
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00453_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
B a produit à l'appui de sa demande de faux documents, notamment les bulletins de salaires pour la société Allo Pizza Di Napoli du 31 janvier 2019 au 31 mars 2019 et pour la société Epinay Presto du 01
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66878cf005d6f7f678d492bc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL en date du 05 février 2024 RG 23/42 N° RG 24/00374
Source officielle2ème Chambre
68f1d5bc0b565ec7590f7c03
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ARRÊT N° /25 DU 16 OCTOBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01310 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FMJ3 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire d'EPINAL
Source officiellePage 16 sur 119