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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6163514fa2ead9ed860b6f3e
13 avril 2011
Représentée par Monsieur [W] [C], directeur assisté de Me Florence BAILE (avocat au barreau de LYON) INTIMEE : Madame [Y] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante et assistée de Me Alain FESSLER
Cour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8867b
5 juillet 2006
Comparante e assistée de Me Michel FESSLER (avocat au barrea de GRENOBLE)INTIMEE :LA S.A.
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
fondée sur la confusion prétendue ou potentielle du consommateur ou de l'acheteur, comprenant toute réclamation au motif de la prétendue ressemblance, du point de vue de l'apparence générale (« look and feel
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02174_20241210
10 décembre 2024
C, représentés par Me Fettler puis par Me Taoumi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guyane du 16 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 avril 2021 ainsi
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01056_20230131
31 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 mai 2022, le centre communal d'action sociale de la ville d'Echirolles, représenté par la SCP Fessler Jorquera et associés, conclut qu'il n'est pas concerné par cette instance
Ch. Sociale - Section B
68f1d5c80b565ec7590f7ce7
16 octobre 2025
DBVM-V-B7H-L2WC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET MAZOYER-PETITCOL la SELARL FESSLER
8ème Ch Prud'homale
5fd90b93b4162aa47e71911d
26 juin 2020
postulant et Me Barbara MICHEL, Avocat au Barreau de NIMES, pour conseil INTIMÉ : Monsieur [O] [D] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] ayant Me Sandrine PARIS-FEY
6253c9a4bd3db21cbdd88e66
4 janvier 2007
Date de la saisine : 07 Juillet 2006 Ordonnance de fixation : 06 novembre 2006 RG : 06 / 333 Composition de la Cour Président : Gérard FEY
Ch. Sociale -Section B
66ff85aba4ff9ec259c0966d
3 octobre 2024
DBVM-V-B7G-LNZA N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY la SCP FESSLER
Chambre Civile
680b18c698bcafcb3a63dfa3
24 avril 2025
JCP de CAYENNE, décision attaquée en date du 29 Novembre 2023, enregistrée sous le n°22/01026 APPELANTE : Madame [M] [T] Épouse [F] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Virginie FETTLER
6253cce3bd3db21cbdd919a0
31 juillet 2014
de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Jean-Louis X...de nationalité Française né le 22 Juin 1948 à SAINTE FEYRE
Ch.secu-fiva-cdas
6789f71039ae1759ccf6074e
16 janvier 2025
2023 suivant déclaration d'appel du 09 juin 2023 APPELANT : Monsieur [V] [N] né le 15 juillet 1964 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Adrien RENAUD de la SCP FESSLER
Pôle 6 - Chambre 2
65af6c00b6c6260008b53270
18 janvier 2024
[R] au président de l'association du 11 mai 2015 est rédigé en ces termes : « Hello Feel, Je serai en vacances durant le mois d'août : du 7 août 2015 au 23 août 2015 inclus. (') Bonne journée ».
6566e3e818106f8318baa00c
7 juillet 2023
est de droit nonobstant appel et caution, Condamner l'association CGOSH Guyane à payer la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile dont distraction au profit de Me FETTLER
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
Elle ajoutait que Céline lui avait confié que André LANNAUD, son grand-père maternel lui avait demandé de lui faire une fellation.
6253c9a4bd3db21cbdd88e65
Date de la saisine : 07 Juillet 2006 Ordonnance de fixation : 06 novembre 2006 RG : 06 / 343 Composition de la Cour Président : Gérard FEY
6253c9b4bd3db21cbdd8912d
9 mars 2007
Erick né le 03 Décembre 1954 à FELLERIES (59) Fils de X... Gabriel et de Y... Simone De nationalité française, divorcé Sans profession Demeurant...
644b639ac51457d0f882dceb
27 avril 2023
prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Michaël ZAIEM, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Peggy FESSLER
Chbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a1884689
17 octobre 2024
[Localité 3] Représentant : Me Audrey JURIENS de la SCP JURIENS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME : Monsieur [E] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Peggy FESSLER
6711fac27603bf88a1884797
9 N° RG 22/02905 N° Portalis DBVM-V-B7G-LPDJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FESSLER
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