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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630813ef607c90ab6394
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Greffier lors des débats : Véronique DUPHIL Greffier lors du prononcé : Florence Chanvrit ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63dc13ef607c90ab66f8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, et Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e04c
13 mai 2022
13 mai 2022
: 158 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mars 2022, en audience publique, Rachel LE COTTY, Conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Florence
Source officielleChambre 8
62760c76593736057d78a99a
26 avril 2022
26 avril 2022
ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Mme Sylvie SCHIRMANN greffier, lors des débats et de Mme Florence
Source officielleChambre civile 1-6
6780b7a334dc79f9f0614f98
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Chambre civile 1-6 Minute n° N° RG 24/04563 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUY2 AFFAIRE : [D] C/ [G] ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688311224d9076bf079c2249
24 juillet 2025
24 juillet 2025
03930 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CK46C Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Novembre 2024 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2023031244 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163ba3d8e414054bb412242
9 juillet 2010
9 juillet 2010
, Janick TOUZERY-CHAMPION, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Joelle LEVY, Ff de greffier, aux débats et de Florence
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23440b8f5486fedd935
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Présidente, Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère, Madame Florence MICHON, Conseillère
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
677e1644dbb9bd42de09fc4e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
. : N° RG 23/01775 joint au dossier 23/00011 Société [2] Représentant : Me Hélène MOISAND FLORAND de la SELARL MOISAND BOUTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANT [3] INTIME
Source officielleChambre 1-11 référés
63bd0ebe0ab73d7c90739e18
9 janvier 2023
9 janvier 2023
/ [J] [X] [N] [X] [U] [X] [Z] [S] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : 09 Janvier 2023 à : Me Didier LODS de la SCP POMMIER, COHEN & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Me Florent
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c028
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c02a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
barreau de LILLE ET : INTIME Monsieur [P] [J] [Adresse 4] [Localité 1] Signifié à étude le 08 août 2022 *** DEBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2025 devant Mme Florence
Source officielle1re chambre sociale
63d22a039b3c8605deec1ec4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Valérie VERNET SIBEL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Laure DEPETRY, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63ed13ef607c90ab673c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, toque : E28 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, conseillère désignée par le Président de chambre Assistée de Florence
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f1e704a005d1ed6fa6
19 avril 2023
19 avril 2023
CARCASSONNE Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f4e704a005d1ed6fb2
19 avril 2023
19 avril 2023
[F] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Murielle CHARON, substituée par Me Audrey FADAT, avocats au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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2 août 2022
2 août 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gwenaelle Ledoigt, Présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ecb2e22a8cf5e2e9b21dbb
4 août 2022
4 août 2022
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphane Therme, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Florence
Source officielleChambre 3-1
6690c71d0d808eb34e45536a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
D P CONCEPT représentée par ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège représentée par Me Florence BOUYAC de la SELAS B & F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Ahlem
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e584
29 juin 2011
29 juin 2011
au répertoire général : 10/01292 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JANVIER 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG08/00683 APPELANT : Monsieur FLorent
Source officiellePage 16 sur 195