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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
60343773d55acc28b2f7aa7d
20 janvier 2017
20 janvier 2017
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda0c7149a0874f2222f9fe
8 octobre 2019
8 octobre 2019
D'ASSURANCE MALADIE DE L'ESSONNE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 10] N° SIRET : 323 722 165 00020 Représentée par Me Florence
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02178_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Dans ces conditions, le poids unitaire moyen de 5 kg retenu comme base de l’étude n’est pas justifié.
Source officielleChambre 4-3
63cb928d9c02507c9078dbfd
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
6789f237e53fca3659f6730c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère MEURANT
Source officielle3e Chambre A
6033e045417c1391a2ea648f
16 mars 2017
16 mars 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Florence TANGUY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sociale
631c2b37bd7923fcb00afac0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIERS INDUSTRIELS N° SIRET : 389 488 719 [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT TAKHEDMIT
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6347ac7129ffd2adfff4f467
12 octobre 2022
12 octobre 2022
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence
Source officielleChambre 4-2
643a423fd83dbd04f5fb2933
14 avril 2023
14 avril 2023
chambre suppléante, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Florence
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa562
22 octobre 2024
22 octobre 2024
, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616355cebf1fa7f870d29fc0
17 février 2011
17 février 2011
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif, faisant fonction de Greffier, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle1re chambre sociale
64379dcc9477fe04f5cc648a
12 avril 2023
12 avril 2023
audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60249460d91c6b863f10b779
10 février 2021
10 février 2021
INTERNATIONAL COMPANY Société de droit irlandais prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliès en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 9] (IRLANDE) Représentée par Me Florence
Source officielleChambre 4-2
63660af0bb0cef7f7427917f
4 novembre 2022
4 novembre 2022
La Cour était composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère qui en
Source officielleChambre civile 1-3
67ef68be6b85edc07d345482
3 avril 2025
3 avril 2025
Par un avis du 16 avril 2014, la CCI a retenu l'existence d'une insuffisance imputable à la [11] qui aurait dû prévoir, dans le protocole de lever, plusieurs personnes pour l'assurer en raison du poids
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91833
24 juin 2014
24 juin 2014
attaquée en date du 09 Mars 2012, enregistrée sous le no 11/ 00043 ARRÊT DU 24 Juin 2014 APPELANTE : Madame Michèle X... épouse Y... ... 72240 CONLIE non comparante-représentée par Maître Florence
Source officielleChambre Sociale
6358cd6dc40aa805a7864b21
18 octobre 2022
18 octobre 2022
] [K], directrice de la CPAM COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Août 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0bf413a8b69b32bf22a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
représentée par Maître Laurent ASTRUC, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Claire OLLIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE CPAM 89 - YONNE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6871ecf9542d85a267f3c733
11 juillet 2025
11 juillet 2025
P] [U] [Adresse 4] [Localité 10] représenté par Me Thomas KATZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346 INTIMEES CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Florence
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628ed7
2 avril 2024
2 avril 2024
et des sociétés de TROYES sous le numéro 323.096.123, prise en la personne de son président domicilié de droit au siège : [Adresse 4] Zone industrielle [Localité 1] Représentée par Me Marion POIRIER
Source officiellePage 16 sur 26