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12 408 résultats pour « Gaush »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02970_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

sa pension d’invalidité ; 2°) de désigner un nouvel expert afin d’établir le taux d’incapacité engendré par les séquelles imputables à la blessure par balle des premier et deuxième métatarsiens gauches

Source officielle

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CA

5e chambre Pole social

662b43cefe2545000831495a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 27 juin 2017, le Dr [N] [O] établissait un certificat médical de rechute de l'accident du travail du 7 février 2017 pour ' gonalgie gauche - douleur face interne genou gauche avec ''' Par lésion ménisque

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca853c369c7f74996fed

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

, et sa lésion de l'épaule gauche résulte des mêmes mouvements répétés ; -elle a détaillé son activité dans ses questionnaires.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192152cdc6046d4752d3f9

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Main gauche : force de serrage complète (idem à droite). Force de la pince polydigitale complète. Mobilité du poignet Gauche complète. Absence de déformation de la main.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627218ee228a02057de6750a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

de l'épaule gauche réalisée le 25 mai 2018.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab759e36bfc00008d68dcd

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

- flexion des coudes : 140° à droite et à gauche, - extension des coudes : complète à droite et à gauche, - flexion palmaire des poignets : 75° à droite et à gauche, - flexion dorsale des poignets

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00397_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

50 % en cas d'ankylose complète du poignet gauche en flexion et supination, avec doigts mobiles, et de 45 % en cas d'ankylose complète du poignet gauche en flexion et supination, avec doigts ankylosés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90039

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

2008, a notifié à Mme X... une décision de refus de prise en charge de la dite lombosciatique gauche au titre de la législation relative aux risques professionnels.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

653a06a5d0451e8318d0ea68

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

au poignet gauche à la palpation de la face dorsale, légère diminution de l'extension; - lésions dégénératives acromio claviculaire gauche; - cervicalgies et lombalgies dégénératives sans conflit

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01272_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Me Gauché relève appel de ce jugement en tant qu'il a limité cette somme à 800 euros. 2.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_21PA05497_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

montée dans le cou avec des difficultés de rotation de la tête, de troubles de surdité de l'oreille gauche et il a constaté que des objets métalliques tiennent sur son bras gauche qui devient magnétique

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b6551627057d32de68

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

pour la cheville gauche comme pour le genou gauche.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94feb787c4000862f6f1

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

S'agissant de la mobilité de l'épaule gauche, le médecin relevait les données chiffrées suivantes : Mobilité Droite passive (en degré°) Gauche passive (en degré°) Antépulsion 180

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f1aeedb07d0f818612b

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[S] [U] résultant de l'accident du 9 juin 1995 réside dans une augmentation des douleurs au poignet gauche et des douleurs lombaires ; - dit que l'aggravation de la hanche gauche n'est pas imputable à

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86565b5a3ab8ca54f17

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La palpation des épaules retrouve une douleur élective en regard de l'articulation acromioclaviculaire droite et gauche. Allègue une douleur lors de la palpation de l'omoplate gauche.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1919b53b0c2f5373e99

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Fracture comminutive fémur gauche et tibia gauche ouverte et péroné gauche au niveau du tiers moyen. Complication par syndrome des loges et embolie graisseuse, mis en coma artificiel.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

696772c4cdc6046d473f29cf

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il s'est coupé au poignet gauche. Le certificat médical initial fait état d'une « plaie de la main gauche ».

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25VE01288_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

C... était suivi depuis 2006 pour une lésion chronique à la jambe gauche ; la surinfection de la plaie de la jambe gauche est liée à son immunosuppression, et à une fragilité liée à la GVH (réaction

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa2196a34ad10008581815

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[C], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d2502b828318c4e687

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par courrier du 8 février 2019, l'organisme social a avisé l'employeur d'une demande de prise en charge formée par Madame [Z] au titre d'une épitrochléite gauche.

Source officielle