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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9062
18 juillet 2025
la prostate traitée, * les éléments issus de: - la radiographie du rachis lombaire du 25 mai 2010, - la radiographie des deux genoux du 4 octobre 2018, - l'IRM du genou droit du 4 octobre 2018, -
Chambre Sociale
68f320a579ac4fbe1d87783d
17 octobre 2025
Il s'infère de ces conclusions claires et précises dont la cour s'approprie les termes que la lésion au genou de M.
3ème chambre
DCA_20TL20744_20221108
8 novembre 2022
Toutefois, et contrairement, à ce qu'a affirmé Mme F, l'existence d'un accident de service antérieur à celui du 11 septembre 2012 et ayant déjà touché le genou droit n'est pas établie. En outre, M.
4ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01545_20220629
29 juin 2022
A a été victime, le 24 juin 2011, à la suite duquel une prothèse du genou a dû lui être implantée.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33be11beca089b88d02
7 octobre 2025
En sortant la seconde jambe, son genou heurte violemment la bordure du trottoir ».
Chambre 4-8a
6979fa22cdc6046d47f8bbdd
27 janvier 2026
[X] [N] a subi un accident de la voie publique en 2019 ayant occasionné un traumatisme de la main et du genou droit.
Chambre sociale
64cc951d0fec5dd96933f938
3 août 2023
Le 10 août 2017, il a adressé à la [7] (la [7]) une déclaration de maladie professionnelle concernant une bursite chronique du genou gauche dont il a sollicité la prise en charge au titre du tableau n°
2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7240d808eb34e4553ac
11 juillet 2024
Le certificat médical initial du 5 septembre 2020 indique « jeudi 03/09 vers 5h30 du matin en déchargeant son camion choc traumatique avec transpalette genou droit/ ce jour oedème (illisible) ».
67932fd59097fd849ae8ab12
23 janvier 2025
Torsion-douleur au genou ». Le certificat médical initial établi le 6 décembre 2019 fait état d'une 'entorse LLI genou droit'.
Ch.protection sociale 4-7
660f9521a40f8b0008cb7ac1
4 avril 2024
Le certificat médical initial est daté du 3 janvier 2021 et mentionne une douleur du genou droit, ce qui est parfaitement compatible avec le mécanisme du fait accidentel tel que précédemment décrit.
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25be5a8ebce7154828e
15 octobre 2025
[G] présentait avant l'accident du 18 août 2016 des antécédents sur le genou gauche, consistant en une lésion du ménisque interne de type II.
Cour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae7
26 juin 2003
: - au titre de l'incapacité permanente partielle une somme de 1.360 euros, - au titre du pretium doloris, 6.1OO euros, - au titre du préjudice esthétique constitué par une cicatrice visible sur le genou
14e Chambre
615e0d72c25a97f0381f4d5d
1 octobre 2014
d'un accident, alors qu'il effectuait un nettoyage dans un vide sanitaire en position accroupie, il se serait coincé le pied dans un trou et serait tombé en arrière, sa chute causant une entorse de son genou
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00003_20230403
3 avril 2023
Le 17 juillet 2020, elle a chuté d'un escabeau sur son lieu de travail, ce qui lui occasionné une entorse du genou droit.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00729_20220426
26 avril 2022
Il a demandé le 1er décembre 2014 la concession d'une pension militaire d'invalidité pour les séquelles de traumatismes du genou droit subis à la suite d'un accident en service le 3 mars 2014.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00970_20260326
26 mars 2026
Elle soutient que : - l'avis du conseil médical est insuffisamment motivé ; - le lien de causalité entre l'accident de service du 17 décembre 2020 et, d’une part, le blocage du genou gauche et, d’autre
69ddcececdc6046d472a8e2a
7 avril 2026
[F], conducteur de travaux pour le compte de la société [1], a complété une déclaration de maladie professionnelle au titre de la maladie 'lésions chroniques du ménisque du genou gauche'.
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01384_20240405
5 avril 2024
Il ressort en effet de ses écritures et des pièces produites à leur appui, d'une part, qu'il a été opéré de la jambe droite du fait d'importantes douleurs au genou droit, d'une arthrose du genou post-traumatique
Chambre 3-4
6438f1b9a942a604f5e93161
13 avril 2023
CABINET DAN SHEFET Représentant : Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Philippe DE GUBERNATIS, avocat au barreau de PARIS Société VIA INVEST Société NB [Z] FARMS GENOU
1ère chambre
635b7201b201587f74be036a
27 octobre 2022
droit par prothèse totale du genou.
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