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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af85
11 mars 2008
11 mars 2008
HOMS, Conseiller Madame Marie- Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI, Adjoint administratif faisant fonction de Greffier.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba618d0ccf000877e4c2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
2023 Date de mise à disposition : 23 janvier 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01025_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ces dispositions permettent au règlement local de publicité de définir une ou plusieurs zones où s’applique une réglementation plus restrictive que les prescriptions du règlement national.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6363686237e31b7f74444a34
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[E] ayant pour conséquence l'absence de règlement de la succession de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90213
4 février 2013
4 février 2013
Marie-Hélène X... épouse B..., M. Michel X..., Association A. E. P. A. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abf
26 septembre 2013
26 septembre 2013
RG N : 12/00943 AFFAIRE : SARL LE COMPTOIR DE LA DROGUERIE C/ EURL LE PETIT JOURNAL GS-iB paiement de sommes Grosse délivrée maître Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielle1ère Chambre
6538b36a7ffc2c8318edff38
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, Présidente, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Conseillère, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Par contrat de location du 23 mai 2017, la société
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b0
23 novembre 2007
23 novembre 2007
PARTIES CONVOQUEES LE : 29 Janvier 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène
Source officielle4ème Chambre
635b7217b201587f74be03f9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène
Source officielle1ère Chambre
650bde8abeee0f8318b97231
29 août 2023
29 août 2023
L'INCIDENT : Monsieur [W] [F] né le 24 Octobre 1964 à [Localité 7] (38) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SÉBASTIAN - BERNARD HELENE
Source officielleChambre 1-5
63d37985d1bc2605de4b4675
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Signé par Madame Laetitia VIGNON, Conseiller pour Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fontion de Président de chambre empéchée et Madame Danielle PANDOLFI, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleChambre Civile
689c1c068b0dfb226fe66e04
11 août 2025
11 août 2025
la somme de 497,67 € dans un délai de 8 jours et indiqué qu'à défaut de règlement de cette somme, la déchéance du terme du contrat de crédit.
Source officielle11e Chambre A
5fdc639e01e3c58762207d59
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Me Marie-hélène Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b036
7 février 2008
7 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral de Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, l'affaire a été débattue le 29 novembre 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa08
3 mai 2007
3 mai 2007
teneur suit : ENTRE : 1- Monsieur Teva X..., né le 4 janvier 1960 à Taiohae, de nationalité française, demeurant à Faa'a PK 4 côté montagne, quartier Van Bastolaer, BP 6453 FAA'A ; 2- Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d7
22 juillet 2011
22 juillet 2011
Nicolas Y...et Mme Hélène X... se sont mariés le 22 novembre 2008 à LEULINGHEN BERNES. De leur union est issue une enfant Sidonie, née le 29 août 2009.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7caa8cb8dca058e3e7cc1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Greffier, lors des débats : Mme Hélène BAJEUX Ordonnance contradictoire, susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, signée par Mme Anne FABERT, Conseillère de
Source officielleChambre du Surendettement
643a42e8d83dbd04f5fb2b70
14 avril 2023
14 avril 2023
UNIVERSITE DE [Localité 3] [13] S.A. [10] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62d79ae471d9f5effbdf2a14
19 juillet 2022
19 juillet 2022
EXPRO, JCP de MEAUX - RG n° 19/04820 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène FILLIOL, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleChambre du Surendettement
660cf26c7c1ccb0008628f3f
2 avril 2024
2 avril 2024
[I] épouse [X] S.A. [10] S.A.R.L. [8] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène
Source officiellePage 16 sur 455