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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
6711fb117603bf88a1884d6d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 834 096 745, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentant : Me Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63b7cdc26b63637c907b7d25
5 janvier 2023
5 janvier 2023
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, faisant fonction de Présidente Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df9620d41e0057d43e72a
12 mai 2022
12 mai 2022
DU 12 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84cc42a2105dbc59d48
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d5a4ff9ec259c09944
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMÉE SOCIÉTÉ CORTEX [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68a709325ec7a016750c5593
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85313
3 novembre 2000
3 novembre 2000
Devant la cour, l'appelante doit notamment valoir que la consultation de la déclaration de succession est indispensable pour permettre de retrouver les héritiers de Mademoiselle Isabelle Marie Germaine
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b16
3 novembre 2000
3 novembre 2000
Devant la cour, l'appelante doit notamment valoir que la consultation de la déclaration de succession est indispensable pour permettre de retrouver les héritiers de Mademoiselle Isabelle Marie Germaine
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c189
3 avril 2008
3 avril 2008
Lors du prononcé : Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Dominique NOLET et Christophe STRAUDO, Conseillers Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Isabelle LECLERCQ Les débats ont eu
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1b
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Isabelle X... et Cédric Y... se sont mariés le 27 juin 1998, sans contrat préalable.
Source officielleChambre sociale 4-6
67134c0e208351cec65867b1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[D] [M] Me ACHELLI Tassadit [4] Notifiée le : Nous Nathalie COURTOIS magistrat de la mise en état, assistée de Isabelle FIORE greffière a rendu l'ordonnance suivante, dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d3
16 juin 2008
16 juin 2008
ET FILS C / Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87720
21 septembre 2005
21 septembre 2005
Y..., Chantal X... épouse Z..., Martine X... épouse A..., Marie-Dominique X... épouse B..., Isabelle X... épouse C... C Maître Henri D...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63f9b555bd216005deac834e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
V-B7G-IQZK Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 20 Juin 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/00244 APPELANTE Société [4] Représentée par Me Isabelle
Source officielle19e chambre
6350e53942150aadff23dd86
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Source officielle17e Chambre
6162dd04cadecb9ef7c7e187
13 mars 2012
13 mars 2012
16223 [C] [P] C/ [M] [Y] AGS - CGEA DE [Localité 3] Grosse délivrée le : à : Me José-Marie BERTOZZI, avocat au barreau de NICE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76f
12 septembre 2011
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle Marie-Line X... divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921b1
24 mars 2015
24 mars 2015
. 77 euros au titre du rappel de salaires de l'année 2010 outre les congés payés y afférents de 7. 27 euros, -2 000 euros de dommages et intérêts pour préjudice moral.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41c7ffc2c8318ee016b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- signé par Madame Isabelle LECOQ CARON Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a1b
30 septembre 2001
30 septembre 2001
(avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Isabelle Y... ... : la SCP SOLLIER - CARRETERO (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Mme Anne DARMSTADTER,
Source officiellePage 16 sur 733