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330 résultats pour « Jérôme ROCHELET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 2

62c67c1cca9bf2637903079a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

INEO SYSTRANS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, Me Jérôme DANIEL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Nathalie DAUXERRE, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63c7c51457d0f882de09

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

532 474 dont le siège social est sis : [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocats : Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e714

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

MALVAUX ORIGIN anciennement dénommée MALVAUX INDUSTRIES N° SIRET : 781 303 607 [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675cd1cdc6046d473cfbee

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

17 Novembre 1972 à [Localité 8] (16) [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [J] [S] né le 29 Mai 1972 à [Localité 8] (16) [Adresse 2] [Localité 3] ayant tous les trois pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17b6a1876057df5d542

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

APPELANTE : Compagnie d'assurance MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF) 200 Avenue Salvador Allende 79000 NIORT ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3fe523525b14ffdad0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

] née le 09 Avril 1938 à [Localité 11] (44) [Adresse 6] [Localité 5] Madame [T] [P] née le 02 Août 1951 à [Localité 7] (85) [Adresse 3] [Localité 7] ayant tous pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c7bca9bf26379030904

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

rendu par le Tribunal de Grande Instance des SABLES D'OLONNE APPELANTES : Madame [G] [S] née le 02 Août 1951 à [Localité 6] (85) [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8914781dc057dee7cce

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

WAILLY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉS : Madame [D], [Y], [Z] [E] épouse [K] née le 07 Juin 1949 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 12] Monsieur [I] [K] né le 25

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d032afe8d588318c1af80

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

siège social sis [Adresse 6] [Localité 4] POLOGNE Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Jérôme

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff3fe523525b14ffdace

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement du 05 avril 2022 rendu par le Tribunal Judiciaire des SABLES D'OLONNE APPELANTE : Madame [O] [J] née le 02 Août 1951 à [Localité 5] (85) [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

4ème Chambre

603848a5e9a2256142fa85ed

Appel

25 février 2021

25 février 2021

SCP [Z] -TEXIER, agissant par Maître [Z], es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [Adresse 58], nommée à cette fonction par jugement rendu le 24 Mars 2015 par le Tribunal de Commerce de LA ROCHELLE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a17cdc7cdc6046d473054cd

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Clément RAINGEARD de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31 - N° du dossier 21192193 Me Jérôme

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb15a0de54ff609f80c8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ayant pour avocat plaidant Me Jéremie BOULAIRE, avocat au barreau de DOUAI. INTIMEES : S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9341f1ed98b447f4346

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [Z] [S] né le 14 Mai 1954 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jérémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Michel Xc/Monsieur Aboubek Y

6253cd0cbd3db21cbdd9221f

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

NANTERRE Cedex, représentés par Maître Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître GARY de la SELARL INTERBARREAUX JEROME

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1992fcdc6046d47edd15b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

FB17 TELECOM [Adresse 3] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Nathalie BOUTILLIER, avocat

Source officielle
CA

3e chambre

6034ba4f99765ca5d7ca9aad

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 12000458 Représentant : Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61638ef20d12e998c06d9d66

Appel

14 avril 2010

14 avril 2010

la personne de ses représentants légaux Ayant pour siège social [Adresse 9] [Localité 10] représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Me Jérome

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ceeb8594705dbfccc17

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ayant pour avocat plaidant Me Karine TRUONG, avocat au barreau de NANTES INTIMÉES : Madame [J] [B] née le 24 Décembre 1950 à [Localité 4] (44) [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7abcece1704f57479af

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY de la SELARL ALEXANDRA DUPUY, avocat au barreau de la ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle

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