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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8c
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Z..., liquidateur judiciaire de la sarl Pack Home, aux dépens ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d92
10 octobre 2017
10 octobre 2017
La société HOME SOFT a été dissoute à compter du 16 avril 2014. Le 29 avril 2014, la société SAMSE a sollicité l'inscription au passif de la société HOME SOFT auprès de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6360c5753c369c7f74996e07
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La société Engie Homes Services n'a pas davantage constitué avocat.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL03011_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
439 parts qu'ils détenaient dans la société Home 2 étaient remplies, dès lors que le produit de la cession a été réinvesti à hauteur de 45 000 euros dans la société Home Jeu de Paume, que la société Home
Source officielle1ère chambre civile A
603741abfe13bd200f4c1d82
7 mai 2015
7 mai 2015
Sur la responsabilité des société Dama et Azur Home Management : 8.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdb2938a7d00ebde63e5198
3 avril 2019
3 avril 2019
A la suite d'un entretien, la société ZARA HOME proposait à Monsieur B...
Source officielleChambre sociale
627218b6228a02057de6744b
29 avril 2022
29 avril 2022
d'Orange pour réaliser le business de Home In Science, d'avoir utilisé l'image d'Orange au bénéfice de Home In Science et d'avoir porté atteinte à l'image et aux intérêts de la SA ORANGE par ces agissements
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. HOME 24c/S.A
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c2
11 février 2008
11 février 2008
HOME 24, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège social, sis ...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784d48121050008662efc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
POLY HOME ERDRE ET BEAUJOIRE C/ S.A.R.L. BUR-GEST S.E.L.A.R.L.
Source officielle6ème Chambre
6979e088cdc6046d47f673e1
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Isol Home alors qu'elle était dessaisie depuis le jugement d'ouverture du 29 novembre 2022 et ne pouvait plus émettre des chèques.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858b1
14 juin 2001
14 juin 2001
Mme X..., Mme Y... ont été salariés du GIE GAUMONT COLUMBIA TRISTAR HOME VIDÉO, de même que MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
627df92a0d41e0057d43e58e
12 mai 2022
12 mai 2022
judiciaire de la société Home Master LED, la SELARL Alliance JM, représentée par Me [F] [W] ou Me [B] [Y] en qualité de mandataires judiciaires de la société Home Master LED, et la société Leasecom, en
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92758
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Par acte sous seing privé en date du 11 janvier 2010, la société HOME CONCEPT a accepté de vendre le bien à M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01098_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
La SARL Home by home relève appel de ce jugement.
Source officielleChambre Sociale
637dc85c14982305d4c20205
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En réponse, la société Engie Home Services objecte pour l'essentiel : - que le licenciement de M.
Source officielleService des Référés
69fd7bd0cdc6046d47040ee0
6 mai 2026
6 mai 2026
boissons à emporter, pizzas, sandwicherie, snack, à l'enseigne King Tacos, l'acte stipulant page 8 que 'le preneur s'engage à ses frais à rehausser jusqu'au toit de l'immeuble la gaine branchée sur la hotte
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6a210c66cdc6046d47096bc4
3 juin 2026
3 juin 2026
déclaration est appuyée par un Certificat Médical Initial du 28 mars 2022, rédigé par le Docteur [H] [A], faisant état de « brûlures sur son visage et surtout des avants bras par projection de nettoyant hotte
Source officielle4e chambre 2e section
63bfb3a15e2fbe7c90043acf
10 janvier 2023
10 janvier 2023
WELL HOME C/ S.A.S.
Source officielleChambre 3-1
66fe354391b69e88a370fb6f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
HOME START S.A.S. MAÎTRE [F] [U] - SAS LES MANDATAIRES S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cd7
21 mai 2021
21 mai 2021
La société Kaufman & Broad Homes demande à la cour de : - juger irrecevables les nouvelles demandes de M.
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